Utilisation du pluvial d'une residence
Crazyduffy
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eglantine280 Messages postés 2427 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
eglantine280 Messages postés 2427 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
J'habite dans le sud de la France et comme souvent dans cette région, les eaux de pluie ne sont pas toujours orienté vers le réseau pluvial. Dans ma résidence, les eaux de pluie du toit sont récupérées et évacuées dans le réseau pluvial alors que les eaux des terrasses sont tout simplement rejetées dans les jardins du rez de jardin (le mien en l'occurrence). J'ai donc mis en place des collecteurs qui se déversent dans le regard d'eau pluvial qui passe dans mon jardin. Le Syndic dit que cela est illégale et me demande de démonter le système.
Cela est-il vrai que je n'ai pas le droit de connecter mon système au réseau fluvial ? je ne déverse aucun éléments autre que l'eau provenant des terrasses supérieur.
Merci de votre réponse.
Patrick
J'habite dans le sud de la France et comme souvent dans cette région, les eaux de pluie ne sont pas toujours orienté vers le réseau pluvial. Dans ma résidence, les eaux de pluie du toit sont récupérées et évacuées dans le réseau pluvial alors que les eaux des terrasses sont tout simplement rejetées dans les jardins du rez de jardin (le mien en l'occurrence). J'ai donc mis en place des collecteurs qui se déversent dans le regard d'eau pluvial qui passe dans mon jardin. Le Syndic dit que cela est illégale et me demande de démonter le système.
Cela est-il vrai que je n'ai pas le droit de connecter mon système au réseau fluvial ? je ne déverse aucun éléments autre que l'eau provenant des terrasses supérieur.
Merci de votre réponse.
Patrick
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3 réponses
--Il y a des règlements de copropriété, il faut les respecter (nuisances visuelles sans doute...)
MarieS
avis ne dispensant pas d'une consultation juridique
MarieS
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