Succession Grand-parent

Résolu
AM75 - 12 mars 2010 à 12:18
 AM75 - 12 mars 2010 à 15:00
Bonjour,
Ma grand-mere est recemment decedee. Elle avait 3 enfants dont l'un,mon pere, est decede avant elle en 2004. Mon pere avait 4 enfants, dont l'un, mon frere, est decede avant lui en 2002.

J'ai donc deux questions:
1- la succession de ma grand mere (aucun bien physique,juste une somme sur compte en banque et assurance-vie assurance vie) se fait elle donc en trois parts egales entre son fils + sa fille encore vivants et les enfants de son fils defunt (les petits enfants) ?
2 - Si la supposition ci-dessus est correcte, le 1/3 nous revenant au nom de notre pere defunt, se partage t'il entre les trois petits enfants vivants ou bien en quatre en comptant notre frere decede ? Si c'est en 4, la somme devant aller a notre frere defunt, devra t'elle aller automatiquement a notre mere toujours vivante (il n'avait pas de conjoint ou d'enfants). Ou bien le fait que notre frere soit decede en 2002 avant notre pere en 2004 signifie qu'il n'est pas dutout tenu en compte dans la succession de notre grand-mere aujourd'hui ?

Je vous remercie de bien vouloir m'apporter vos lumieres. J'ai cherche reponse a la question 2 en particulier sur le net mais sans succes. Je souhaiterais savoir à quoi m'en tenbir avant de confier la succession à un notaire.

Cordialement

AM75

1 réponse

1) Oui, le patrimoine de la grand-mère se partage en 3 (les enfants vivants ou représentés de la défunte)

2) Si le petit-fils prédécédé, votre frère, n,'avait pas d'enfants, la part dévolue à votre père sera partagée en 3 (les 3 petits-enfants vivants).
Si votre frère décédé avait eu des enfants, ceux-ci se seraient partagés sa part. N'ayant pas d'enfant, aucun arrière petit-enfant ne peut le représenter et il ne lui est donc pas attribué de part.

cordlt.
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Merci de cette réponse si rapide !
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