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1 réponse
Bonjour
les commissions étant composés de personnes compétentes dans les domaines concernés et nommés pas les élus du CE, il est tout à fait possible pour le RS CE d'en fairte partie, dans la mesure où il y sera en tant que membre de la commission et non pas RS...
suis-je clair ??
pas tout à fait , en fait ce n'est pas au titre de son mandat qu'il pourra y assister, mais en tant que membre de la commission et du coup s'il n'est pas élu dans toutes les commissions, non il ne pourra pas assister aux réunions...
ovilà ce coup ci je crois que c'est clair.
bonne journée
les commissions étant composés de personnes compétentes dans les domaines concernés et nommés pas les élus du CE, il est tout à fait possible pour le RS CE d'en fairte partie, dans la mesure où il y sera en tant que membre de la commission et non pas RS...
suis-je clair ??
pas tout à fait , en fait ce n'est pas au titre de son mandat qu'il pourra y assister, mais en tant que membre de la commission et du coup s'il n'est pas élu dans toutes les commissions, non il ne pourra pas assister aux réunions...
ovilà ce coup ci je crois que c'est clair.
bonne journée
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