Fausse accusation de tapage nocturne

bonemine56 - 10 mars 2010 à 08:11
jaqot Messages postés 5236 Date d'inscription samedi 1 août 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 février 2017 - 10 mars 2010 à 11:43
Bonjour, mon ami vient de recevoir un acte huissier le convoquant à une audience au tribunal pour tapage nocturne, aboiement de chien, cri de personne, musique techno buit de bouteille de 22h30 a 1H du matin le 22 Octobre 2009. nous sommes locataire tous les deux de se logement. ce soir la nous avons recu personne mise a part les parent de mon conjoint car toute nos ampoules éclataient les une apres les autres et une prise avait pris feu. ses parent sont resté tres tard dans la soirée. en aucun cas il n'y a eu de tapage nocturne. seulement depuis le debut que nous habitions dans se logement nous avons eu que des soucis les voisins ne nous acceptaient pas, enfin certain ils nous ont poussé a bout pour que lon quitte la résidence car notre look ne correspondait pas a l'image souhaité de la résidence, et que nous étions au chômage. seulement ce soir la nous avons eu personne qui est venu constater le bruit , ni les gendarmes, ni aucun voisin. nous avons eu à faire au gendarme deux semaine plus tard pour nous faire part de cette plainte. que eux meme ont trouvé tres drôle. car moi (la fille, j'urinais soit disant par les fenetres) et toutes les autres accusation que j'ai notifié ci dessus était pour mon ami. pour info notre look est tres decontracté mais en aucun cas nous ecoutons de la musique techno, nous avons deux chiens qui oui ont aboiyé mais au tout début que nous étions arrivé ( changement d'atmosphère ) et ensuite les seul fois ou ils oboyaient c'est lorsque quelqu'un frappait a la porte ; cette plainte ainsi que la convocation de mon amis est à nos yeux abusive surtout que nous ne recevions personnes car notre logement etait inssalubre et nous étions surtout jamais dans se logement seulement pour dormir.. pouvez vous repondre à nos questions s'il vous plait qui sont les suivantes.

pourquoi il n'y a que monsieur qui est convoqué et non madame alors que nous habitons a deux dans le logement?
nous n'avons eu aucune visite ni amende venant de la gendarmerie alors comment peuvent ils avoir constaté ce faux tapage nocturne?
il n'est pas obligé de se déplacer au tribunal, il a droit de tout expliquer par courrier mais que peut on mettre dans se courrier pour nous defendre? (nous n'arrivons pas a le formuler et cela est urgent)
depuis le 15 février nous avons déménager car les voisins du dessus nous rendait une vie impossible et aussi du à l'état du logement.
est il possible pour nous au jour d'aujourd'hui de porter plainte contre ses personnes pour fausses accusations?

nous attendonds toutes vos suggestions, aides, et témoignages afin de nous aider a nous defendre.

nous vous remercions de l'attention que vous allez porter à notre sujet

marie et julien

10 réponses

jaqot Messages postés 5236 Date d'inscription samedi 1 août 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 février 2017 1 722
10 mars 2010 à 08:39
bonjour , avec votre assurance habitation , vous avez certainement la protection juridique , si c est le cas contactez la , cela sert à ca
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je vais le faire de suite si quelqu'un me répond
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feloxe Messages postés 26491 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 11 novembre 2024 9 953
10 mars 2010 à 08:41
Relisez sa convocation il peut se faire représenter,donc vous pourriez y aller a sa place
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seul un avocat peut le représenter
c'est ce qui a de mis dans sa convocation ;)
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jaqot Messages postés 5236 Date d'inscription samedi 1 août 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 février 2017 1 722
10 mars 2010 à 08:51
bien sur , et la protection juridique en fournit un , moi j ai eu des soucis d agression par un ex voisin et bien j ai été représenté par un des meilleurs de ma ville et nous avons eu des dommages et interets
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feloxe Messages postés 26491 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 11 novembre 2024 9 953
10 mars 2010 à 08:52
N'avez vous pas droit a une aide juridictionnelle?
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eglantine280 Messages postés 2419 Date d'inscription lundi 22 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 17 mars 2010 748
10 mars 2010 à 11:09
--C'est incroyable qu'une simple accusation sans fondement aille jusqu'au tribunal !

Lorsque j'habitais en collectif, j'ai été accusée de faire du bruit tout un week-end alors que précisément à cette date, j'étais à ce moment là à l'autre bout du département !


MarieS
avis ne dispensant pas d'une consultation juridique
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feloxe Messages postés 26491 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 11 novembre 2024 9 953
10 mars 2010 à 11:33
J'ai moi même été trainée en justice car mon chien avait aboyé jours et nuits pendant 1 semaine.Le seul hic c'est que a ce moment la j'étais en vacances et mon chien en pension a 50 kms de mon domicile.J'ai laissé l'affaire aller jusqu'au tribunal et eu un vrai plaisir a prouver mon innocence.
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jaqot Messages postés 5236 Date d'inscription samedi 1 août 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 février 2017 1 722
10 mars 2010 à 11:37
et ca c est terminé comment ???
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eglantine280 Messages postés 2419 Date d'inscription lundi 22 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 17 mars 2010 748
10 mars 2010 à 11:41
--Je trouve ça gonflé, car dans un immeuble en béton, on est bien incapable de dire avec précision d'où vient le bruit !


MarieS
avis ne dispensant pas d'une consultation juridique
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jaqot Messages postés 5236 Date d'inscription samedi 1 août 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 février 2017 1 722
10 mars 2010 à 11:43
il y a des mauvais coucheurs partout !!
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feloxe Messages postés 26491 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 11 novembre 2024 9 953
10 mars 2010 à 08:30
Déplacez vous au tribunal,et défendez vous.Un ciurrier n'aura jamais autant d'impactes que des paroles.
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oui c'est sur mais le problème il y a que monsieur qui est convoqué et il n'arriverait pas à parlé il va s'énerver donc il ne veut pas car en s'énervant ce n'est pas comme ca qu'il pourra se defendre j'aurais voulu moi etre convoqué pour ainsi expliquer calmement la situation mais seulement je n'ai pas le droit c'est pour ca que nous optons pour le courrier et que nous demandons de l'aide

merci de votre suggestions
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