Amende de 35€ mal rédigée
Oxizen
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stefeck -
stefeck -
Bonjour,
J'ai reçu une amende de 35€ sur mon pare-brise il y a environ 1 mois pour stationnement gênant.
Mais en lisant ma contravention, je me suis rendu compte que le monsieur s'était trompé et avait mentionné "Twingo" pour le type de véhicule. Or j'ai une Clio II.
Pensez vous que je peut contourner cette amende, sachant que c'est quand même bien ma plaque sur la contravention ?
Quelles solutions possibles ?
Merci beaucoup d'avance ! :-)
J'ai reçu une amende de 35€ sur mon pare-brise il y a environ 1 mois pour stationnement gênant.
Mais en lisant ma contravention, je me suis rendu compte que le monsieur s'était trompé et avait mentionné "Twingo" pour le type de véhicule. Or j'ai une Clio II.
Pensez vous que je peut contourner cette amende, sachant que c'est quand même bien ma plaque sur la contravention ?
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2 réponses
Bonjour,
concernant l'erreur de type de voiture : ce n'est pas un cas de nullité.
Il ne vous reste plus qu'a vous affranchir du timbre amende de 35 € pour régulariser votre situation.
Attention c'est un timbre amende et non un timbre fiscal.
Sinon si vous désirez êtres prélevé plus tard : le chèque fait aussi paiement, l'avantage est que le recouvrement s'effectue plus tard : 1 mois environs.
Traitement, enregistrement, régularisation, débit ...
Pour ceux qui sont un peu juste en fin de mois.
Bon courage.
++
concernant l'erreur de type de voiture : ce n'est pas un cas de nullité.
Il ne vous reste plus qu'a vous affranchir du timbre amende de 35 € pour régulariser votre situation.
Attention c'est un timbre amende et non un timbre fiscal.
Sinon si vous désirez êtres prélevé plus tard : le chèque fait aussi paiement, l'avantage est que le recouvrement s'effectue plus tard : 1 mois environs.
Traitement, enregistrement, régularisation, débit ...
Pour ceux qui sont un peu juste en fin de mois.
Bon courage.
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