conges assmat

Question

Bonjour,
j'ai ma fille depuis le 15 fevrier2010 chez une assmat adorable le seul probleme sont les conges .
elle me demande 10 pour cent par mois on est parti sur une année incompléte soit 42 semaine:par12.
a savoir qu'elle prend et moi aussi ses congés 4 semaines au mois d'aout que je dois lui payé aussi comme un mois normal et je dois casser le contrat fin aout car ma fille rentre a l'école .
ma question est lui dois je bien 10 pour cent par mois plus le mois d'aout merci

coucouloiret · Answer

bonjour

c'est toujours l'ennui les cp, 

le calcul par 10% tout les mois n'est pas conventionnel, c'est l'interprétation des rams et assmat :(

il faut calculer les mois acquis dans la période de reference juin 09 a mai 10 puis juin10 à aout 10

soit 2.5 jours ouvrables ou 10% sur chacun des salaires  la période de préavis on compte aussi les 10%

puis il faut lui régler les 10% des 10% de juin09 à mai 2010 si les salaires de cette période est 1600€ brut vous lui devez 160€ de cp puis 10% des 10% = 1.60€

et voilà, vous avez réglé votre assmat et tout vas pour le mieux 

mais on ne cumule pas préavis et congé payé de l'assmat, le préavis ne peut se faire sur des congés de l'assmat il faut donc reporté le préavis pour qu'il ne corresponds point du tout avec les cp acquis de l'assmat.

elle a droit à 15 jours ouvrables + 2 jours supplémentaires pour enfant a elle de - de 15 ans , 


http://www.unspafam.org/ allez voir la bas  ;)

coucouloiret · Answer

bonjour

tout dépendras du départ du préavis , pour vous , vous voulez rompre le contrat quand??? ses vacances sont quand???du ..au..

maligato · Answer

re bonjour merci de prendre le temps de me répondre
voilà les vacances tombent pour toutes les deux au mois d'aout et je dois casser le contrat pour l'entrée en septembre en maternelle à savoir que je met ma fille depuis le 15 fevrier 2010 en contrat indeterminé sur la base d'annéé imcompléte sur 12 mois 

merci encore pour vos réponses

coucouloiret · Answer

coucou

vous comptez la licencier pour septembre 2010.

vous avez 15 jours de préavis (ex du 1 au 15) qui ne doit pas être en même temps que vos congés 
le préavis sera repoussé d'autant de jours .


si je vous demandais du... au ... c'etait pour vous facilité le calcul, mais vous ne dites rien :(

en effet si le préavis commence ou se fini un samedi (non travaillé) le jour sera reporté au lundi

maligato · Answer

re re
oui désolé.. .mes congés sont du 1er aout au samedi 28 aout  .je comprend que je lui devrai les 15 jours de préavis normal par contre je suis peut etre borné surement d'ailleurs ce sont les congés que je ne comprends pas 10 pour cent tout les mois plus le mois d'aout à payer.merci de votre patience......

coucouloiret · Answer

coucou

oh j'ai du mal a poster 

le contrat a commencé en fevrier 

jusqu'à aout elle a droit à  15 jours de cp qu'elle prends en aout 

encore une question à t'elle des enfants de - de 15 ans et combien ? c'est les seule vacances qu'elle a pris avec vous ?

MALIGATO · Answer

OUI ELLE A PAS D AUTRE VACANCES JUSTE AOUT ET LE LICENCIEMENT POUR LA RENTREE CAR ECOLE POUR MA FILLE

Conges assmat

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