Local poubelles sous mes fenêtres
glaco
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6 mars 2010 à 18:11
eglantine280 Messages postés 2419 Date d'inscription lundi 22 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 17 mars 2010 - 6 mars 2010 à 19:36
eglantine280 Messages postés 2419 Date d'inscription lundi 22 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 17 mars 2010 - 6 mars 2010 à 19:36
Bonjour,
Locataire d'un bailleur social, j'ai eu la désagréable surprise découvrir les débuts des travaux d'un nouveau local poubelle à moins de 2 mètres de ma fenêtre de chambre et à 1,5 mètre du mur.
Nous aurons donc de fortes nuisances au niveau hygiène, salubrité et odeurs pour mon logement situé au RDC mais aussi pour celui de mon voisin du 1er voire celui du 2ème.
Cela est d'autant plus insupportable car il y avait de la place à quelques mètres sur le parking, d'autant qu'il s'agit d'un local pour les immeubles voisins et non pour le notre.
Quels recours avons-nous ? Un juge saisie en référé peut-il interdire cette implantation.
Merci de votre réponse
Locataire d'un bailleur social, j'ai eu la désagréable surprise découvrir les débuts des travaux d'un nouveau local poubelle à moins de 2 mètres de ma fenêtre de chambre et à 1,5 mètre du mur.
Nous aurons donc de fortes nuisances au niveau hygiène, salubrité et odeurs pour mon logement situé au RDC mais aussi pour celui de mon voisin du 1er voire celui du 2ème.
Cela est d'autant plus insupportable car il y avait de la place à quelques mètres sur le parking, d'autant qu'il s'agit d'un local pour les immeubles voisins et non pour le notre.
Quels recours avons-nous ? Un juge saisie en référé peut-il interdire cette implantation.
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eglantine280
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6 mars 2010 à 19:36
6 mars 2010 à 19:36
--La DDASS peut-être aussi, ce n'est pas normal et il faut faire constater, le maire a aussi certains pouvoirs donc ne pas hésiter à lui écrire, avec photos à l'appui.
MarieS
avis ne dispensant pas d'une consultation juridique
MarieS
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