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Dépot d ordures sauvage

lechti85 - 1 mars 2010 à 18:46
cidus Messages postés 183 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 18 mars 2010 - 1 mars 2010 à 18:55
Bonjour,
des ordures ont etait retrouvé comportant des papiers a mon nom dans une déchetterie qui ai toujours ouvert et je suis convoqué a la gendarmerie pour expliqué ça et il me dise que je risque une contravention de classe 5,je ne sais si je peux me défendre a se sujet, si par makheur je devrais payer une contavention

1 réponse

Réponse 1 / 1
cidus Messages postés 183 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 18 mars 2010 154
1 mars 2010 à 18:55
C'est arrivé à mes parents. Ils ont nié qu'il avait déposé leur ordures la bas (ce qui était vrai) mais que nous arrêtions souvent à proximité (lieu de pêche) et qu'un papier avait pu volé depuis la voiture (c'est notre hypothèse).
la gendarmerie à un peu insister, nous avons maintenu notre position (on n'avait pas mis ces déchêt), ils ont reconnu qu'en absence de preuve réelle du dépôt de déchet il ne pouvait rien faire et cela en est resté là.
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