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mike0638
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dimanche 31 janvier 2010
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15 octobre 2023
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25 févr. 2010 à 20:49
25 févr. 2010 à 20:49
Bonsoir,
j'ai quelques doutes quant à la pertinence de la réponse de pòle emploi Marseille.
J'imagine qu'ils ne doivent pas avoir souvent dans leurs "clients", des frontaliers.
De plus l'ATA existe, entre autre, pour les expatriés de pays Hors EEE et Suisse ou conventions bilatérales.
Ils auraient pu, au moins, vous signaler que, pour éviter l'ATA, le fait de retravailler un jour avec le formulaire E301 vous donnait droit aux indemnités aux conditions d'expatriés européens non frontaliers.
Bref, personnellement, je m'inscrirais à Thionville en tant que frontalier, sans nécessité de retravailler un jour en France.
Les indemnités seront effectivement fixées sur la base du salaire luxembourgeois. et ensuite, vous avez tout à fait le droit de déménager où bon vous semble en France.
Un bémol à la réponse de Marseille, si vous êtes domiciliée à Marseille au moment de la fin du contrat de travail, vous ne rentrez plus dans la catégorie de frontalier et en conséquence, vous perdez tous les avantages propres aux frontaliers.
Ceci dit, cela n'excuse pas le fait de ne proposer que l'ATA..!!
j'ai quelques doutes quant à la pertinence de la réponse de pòle emploi Marseille.
J'imagine qu'ils ne doivent pas avoir souvent dans leurs "clients", des frontaliers.
De plus l'ATA existe, entre autre, pour les expatriés de pays Hors EEE et Suisse ou conventions bilatérales.
Ils auraient pu, au moins, vous signaler que, pour éviter l'ATA, le fait de retravailler un jour avec le formulaire E301 vous donnait droit aux indemnités aux conditions d'expatriés européens non frontaliers.
Bref, personnellement, je m'inscrirais à Thionville en tant que frontalier, sans nécessité de retravailler un jour en France.
Les indemnités seront effectivement fixées sur la base du salaire luxembourgeois. et ensuite, vous avez tout à fait le droit de déménager où bon vous semble en France.
Un bémol à la réponse de Marseille, si vous êtes domiciliée à Marseille au moment de la fin du contrat de travail, vous ne rentrez plus dans la catégorie de frontalier et en conséquence, vous perdez tous les avantages propres aux frontaliers.
Ceci dit, cela n'excuse pas le fait de ne proposer que l'ATA..!!
La législation juridique et financière évolue en permanence...
8 août 2010 à 16:51
j'ai travaillé hors suisse et CEE pendant 8 mois sur 12 avec 4 mois de cgomage entre les deux: ai-je le droit a l'ATA...? Jusqu'a maintenant, les 2 Pôle Emploi (que j'ai fait, du à un déménagement entre les 2) me l'ont refusé sur le base de la durée inférieur à 180 jours de mon 2eme contrat... mais je n'ai lu nulle par que les 180 jours devaient avoir été faits dans la même boîte... en conséquence, j'ai perdu tous mes droits de chômae et on m'a refilé le RSA... à 404 euros par moi...
Il me reste quelques jours pour contester... quelqu'un peut-il me dire si ça vaut la peine de contester, et sur quelle base...? Entre autres choses, je me demande si le fait qu'on m'ai refilé le RSA peut maintenir faire barrièere à mes droits à l'ATA...
J'ai eu des avis divers et contrastés sur la questions: selon certains, ces deux droits sont cumulables; selon d'autres: exclusifs; selon d'autres: cummulables jusqu'à un certain plafond, au pourcentage de ...
Bref c'est pas clair. Si quelqu'un a une réponse claire, merci d'avance.