TVA sur terrain??
tennine
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Igor1 Messages postés 8272 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
Igor1 Messages postés 8272 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
Bonjour,
J'ai fait construire une maison en 2006 sur du terrain que j'ai acheté en 2005.
Je vends aujourd'hui ma maison et je dois donc payer la TVA comme m'a expliqué mon notaire.
J'ai donc pris l'ensemble de mes factures, car j'ai bien tout gardé, et fait le total de TVA payé. Si j'ai bien compris je dois déduire cette somme de la TVA calculée sur le prix de vente de ma maison. Jusqu'à là, pas de problème, sauf que la vente inclus bien sur le terrain et que ceci constitue une grosse somme sur lequel il n'y avait pas de TVA à l'achat... Est-ce normal que je dois maintenant payer la TVA sur cette partie? Je ne fais qu'un tout petit plus value sur le prix d'achat tout confondu, j'ai calculé 200€ de TVA sur le plus value d'environ 10000€. Par contre comme je n'ai pas de tVA à déduire sur l'achat du terrain, je dois maintenant payer 10000 de TVA... Je ne trouve pas ça normal et le notaire me dit que c'est comme ça. Vous pouvez confirmer?
Merci.
J'ai fait construire une maison en 2006 sur du terrain que j'ai acheté en 2005.
Je vends aujourd'hui ma maison et je dois donc payer la TVA comme m'a expliqué mon notaire.
J'ai donc pris l'ensemble de mes factures, car j'ai bien tout gardé, et fait le total de TVA payé. Si j'ai bien compris je dois déduire cette somme de la TVA calculée sur le prix de vente de ma maison. Jusqu'à là, pas de problème, sauf que la vente inclus bien sur le terrain et que ceci constitue une grosse somme sur lequel il n'y avait pas de TVA à l'achat... Est-ce normal que je dois maintenant payer la TVA sur cette partie? Je ne fais qu'un tout petit plus value sur le prix d'achat tout confondu, j'ai calculé 200€ de TVA sur le plus value d'environ 10000€. Par contre comme je n'ai pas de tVA à déduire sur l'achat du terrain, je dois maintenant payer 10000 de TVA... Je ne trouve pas ça normal et le notaire me dit que c'est comme ça. Vous pouvez confirmer?
Merci.
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3 réponses
Bonjour,
adressez-vous aux services des impôts car, si vous avez acheté le terrain "à part et sans TVA" à un particulier, il y a des possibilités, je crois, de ne pas subir la TVA.
Il faut vous expliquer avec l'administration fiscale.
adressez-vous aux services des impôts car, si vous avez acheté le terrain "à part et sans TVA" à un particulier, il y a des possibilités, je crois, de ne pas subir la TVA.
Il faut vous expliquer avec l'administration fiscale.
Re,
Je suis presque sur que cela change si vous avez acheté un terrain lotis à un lotisseur ou un terrain à un particulier. Maintenant vous seul savez comment vous avez acheté....
Je suis presque sur que cela change si vous avez acheté un terrain lotis à un lotisseur ou un terrain à un particulier. Maintenant vous seul savez comment vous avez acheté....
RE,
cela m'était arrivé il y a très longtemps et selon mes souvenirs, je n'ai pas payé la TVA sur l'achat du terrain et ne l'ai donc pas reversé lors de la vente. Ce sont les services fiscaux qui m'ont renseigné. Il ne sont effectivement pas en place que pour encaisser, et personnellement je suis souvent allé leurs demander conseil.
cela m'était arrivé il y a très longtemps et selon mes souvenirs, je n'ai pas payé la TVA sur l'achat du terrain et ne l'ai donc pas reversé lors de la vente. Ce sont les services fiscaux qui m'ont renseigné. Il ne sont effectivement pas en place que pour encaisser, et personnellement je suis souvent allé leurs demander conseil.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Je vais me renseigner auprès du fisque.
Cordialement,