Procédure de rétablissement personnel

poupouna - 13 févr. 2010 à 22:52
 kkeur - 29 mars 2010 à 10:11
Bonjour,
g saisi la comission de surendettement de nouveau car g deja obtenu il ya plus de 2 ans un moratoire car jété au rmi depuis g repris une activité a mi temp et je percois une partie de rma mais narrive tjs pas a faire face a mes dettes qui sélève a 12000euros, la commisssion estime que je fais partie de le 3ème aliné de larticle L330-1 et quils ont alors décidé de saisir le juge de léxécution aux fins d'ouverture d'une procédure de rétablissement et me donne un délai de 15j pr accepter ou non.
mais je ne sais pas ce que cela pe engendrer je nai rien de valeur je suis meublé simplement avec aucun meubles ou objet de valeur . j'ai en plus a ma charge un enfant de bas age que j'élève seule.
alors quand est il si rien ne pe pallier a ma dette va t on tout de meme saisir le peu de mon mobilier alors que je me reconstruis a peine? que dois je faire...
merci de vos reponses et de m'espliquer les démarches a suivre.

8 réponses

Bonjour poupouna,

Je viens de lire votre question et j'ai eu moi même un rétablissement personnel et y'as rien à eu a craindre de mon côté, je vais vous expliquer.

Quand j'ai accepter le rétablissement personnel, je n'avais pas d'autre choix soit je payais (c'etais impossibl car mon fils étais et il est toujours malade car impossible de pouvoir le mettre à l'ecole) soit je faisais à rétablissement personnel, j'ai donc opter pour le rétablissement.

L ejour ou je me suis présenter devant la juge avec les preuve du handicap de mon fils, elle m'as comprises mais c'est pas du au handicap de mon fils c'est surtout qu'elle a constater que quand on a un enfant en bas age avec un seul salaire et qu'on ne peux pas faire autrement (ce sont ces propres mots).

J'ai recu un mois après la réponse de la juge (à l'audience le 2 février 2009 réponse le 2 mars 2009 recu le 3 mars en LRAR avec inscris la date de la prochaine audience c a dire le 16 oct 2009) et la elle a demander a un mandataire qui n'as rien à voir avec un huissier attention à ne pas confondre).

J'ai immédiatement relever le nom de la société nommé en tant que mandataire et j'ai appeler la nana m'as fixer un rendez-vous et quand elle est venu elle a regarder si j'avais des objets de valeur tel qu'un picasso, un écran plat, des consoles de jeux bref des choses qui coute cher à l'achat rien d'autre c'est uniquement si c'est des objet d'une sommes très très importante qu'il peuvent saisir rien d'autre.

Elle a vu que j'avais juste le minimum pour vivre et quand je suis aller chez la juge en octobre elle a bien vu que la mandataire à noter sur un papier les meuble que j'ai vu que j'avais signer et que je n'avais rien de valeur et j'ai eu l'effacement de mes dettes dont j'ai recu la réponse le 3 decembre en LRAR.

En espérant que j'ai répondu a votre question, surtout un conseil, le rétablissement personnel est le seul moyen en dernier recours qu'on peux faire sinon cela deviens un enfer si vous payer encore et cela va etre très très dur.

J'espère que le ou la juge vous nommera un mandataire et pas un huissier ca arrive mais c rare ou bien le ou la juge prononce immédiatement le rétablissement personnel sans faire appel à un mandataire.

Ne vous en faites pas si vous avez le minimum vital en meubles et si c un mandataire vous soufflerer croyez moi, car moi aussi j'avais enormement peur.

Par contre, le jour que le mandataire viens chez vous préparer d'avance ce que vous payer par mois c a dire :
loyer, edf, assurace habitation, téléphone, impots (les charges habituelles) et surtout la dernière fiche de paie elle ou il fera le calcul de ce qu'il vous reste pour vivre moi elle a noter qu'il nous restais pour l'alimentation, l'hygiène et habillement compris avec les charges courantes soit 750 euros pour 3 et le reste etais les charges par mois et nous etions à -10.96 euros donc effacement des dettes.

Ne prenez pas peur en plus vous avez un enfant en bas age ce que les mandataires comprenne surtout si le mandataire est une femme.

Si vous le souhaiter tenez moi au courant si je peux vous aider.

Bon courage à vous

Stéphanie
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Bonjour Poupouna je voulais te dire que tu ne risque rien si tu n as aucuns objets de valeur.J avais commencée cette procedure avec le papa de mes enfants mais vu que l on s est separer ca a annulé cette requete.En faite si tu accepte le juge mandate quelqu un (un huissier) qui se rend chez toi releve tous ton mobilier voiture ect..Ensuite c est remis au juge et lui decide si ils saisissent des biens mais si tu vis dans du mobilier tous simple et une voiture qui ne cote pas tu risque absolument rien.J avais pauser la question au juge directement.Mais pour les personnes avec du mobilier de valeur parfois vaut mieux perdre un petit peu et repartir bien.La seule chose qui se passe quand tu accepte c est que tu es interdit au credit pendant huit ans .Mais d une facon ou d une autre on l est .J espere que ces renseignement te serviront Amicalement chrisi
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bonsoir je suis passer le 1er fevrier 2010 devant le juge deliberer au 1er mars celui ci ne m'a pas parler de mandataire ou autre donc je ne sais pas moi non plus comment cela vas t'il se passer je vous tiendrais au courant
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Cathy je viens de lire ton message je peux te dire que tu y trouveras reponses dans celles donner a poupouna.Moi aussi je vais tenter de nouveau la faillite personnelle car ca fait 15 ans que je vis avec ces dettes et je n en peu plus bonne soiree Amicalement Chrisi
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g rdv le 29 mars dvt le juge quelles sont les questions qu'il va me poser
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g rdv le 29 mars dvt le juge que va til me poser comme question
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je suis passé au tribunal, il y a 3 semaines, la juge à décidé de l'effacement de ma dette. je devrais recevoir la réponse officielle mi-mai,, en recommandé. Elle ne m'a pas parlé de mandataire. Et d'après l'association CRESUS, ils m'ont affirmé que depuis 1 an. les lois avaient changé, et qu'ils n'envoyaient plus de mandataire.
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