PTZ erreur déclaration sur l'honneur

Résolu
jejemal - 11 févr. 2010 à 12:12
 jejemal - 11 févr. 2010 à 12:32
Bonjour,

je me tourne vers vous pour avoir une réponse
car j'ai vu des cas similaire sur votre forum plutot bien fait

J'ai un PTZ ayant été accordé en fin d'année 2009 (au mois d'octobre)

mais suite a une erreur sur la déclaration de revenue sur l'honneur (difference >3%)

je dois a présent pres de 1400€
j'ai déclaré sur l'honneur 15580 au lieu de 16906 (quelque chose du genre)

pourquoi une telle erreur ?? ben simple , ayant bettement renvoyé l'original de l'avis d'imposition je n'avais pas de double puisque nous n'en n'avons pas eu cette année)
Donc comment a été décidé la somme ??
ben pour la déclaration j'avais ammené d'autre papier comme les avis d'imposition 2006 et 2007 ,
et ma feuille de paie dec 2008
(pour les elements utile a ma question ici)

donc pour prévoir cette déclaration sur l'honneur la déclaration a été remplit avec l'avis d'imposition 2007 ??
bien sur remplie par la conseilleire , et j'ai n'ai plus qu'a signer ensuite ...

or lors de mon dernier RDV(pour savoir la cause du probleme) celle ci ma bien montrer qu'elle savait qu'il fallait utiliser le revenue de la fiche de paie de dec 2008 et enlever 10% de l'abbatement (chose que je ne savais pas)
ce qui m'aurait eviter ce probleme

donc ma question est ....
-dois je payer la totalité car la déclaration sur l'honneur me plombe ??

-puis je faire pression sur la banque pour qu'il reconnaisse une erreur d'avoir remplit la déclaration sur l'honneur avec un avis d'imposition 2007 (au lieu d'utiliser ma feuille de paie dec 2008?
et ainsi pouvoir esperer au meiux avoir un 50/50 avec la banque ??


merci de votre réponse d'avance , j'ai jusqu'au 26/02 pour payé

1 réponse

patal34 Messages postés 3118 Date d'inscription mercredi 3 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 2 juin 2021 1 094
11 févr. 2010 à 12:25
Bonjour,

Comme vous l'indiqué, vous avez signé une "déclaration sur l'honneur" de revenus en indiquant que vous n'avez pas encore reçu le justificatif d'imposition et qu'à réception vous le présenterez à la banque.

Prendre la fiche de paye de 2008, ce n'est pas si simple, s'il y a des heures supplementaires, des abbatements specifiques ou des frais reels...

est-ce que cette erreur vous fait depasser le plafond d'octroi du PTZ?

Je vous rappele que c'est vous qui avait signé le document en indiquant "je déclare l'exactitude des informations...", il vous appartient donc de verifier ces informations...

Là vous allez me dire ce n'est pas mon boulot, ce à quoi je vous répond, ce n'est pas non plus le boulot de votre conseiller.. A quoi sert le simulateur sur le site officiel des impots?

Vous pouvez tenter en adressant un Ar, mais arriver à prouver que vous n'avez pas rempli le document et qu'en plus vous l'avez signé, ça va être compliqué; mais là, seule votre banque pourra vous répondre...

Bon courage
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merci de votre réponse rapide

euh le plafond ?? je sais pas je sais que si je paie je concerve mon PTZ

bon donc (avec ce que j'avais deja lu) et votre réponse , il me sera vraiment difficile voir impossible de reussir a prouver une erreur de la banque ....cette déclaration sur l'honneur est le mauvais point ....

bon je n'ai pas non plus envie dans ce cas de trop me prendre la tete avec de la paprasse ou autre...
je penses juste payer et accépter ca

mais ce qui est sur, je ne signerais plus de déclaration sur l'hooneur ou de papier sans les informations exactes ....
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