À qui incombe l'entretien de la rivière
essonnite
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soleilen73 Messages postés 3653 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
soleilen73 Messages postés 3653 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
Bonjour,
Voilà j'habite dans un village à proximité d' 1 rivière, ( c'est à dire qu'elle est au bout de mon terrain) dans 1 zone déclarée non innondable.
Suite aux différentes crues qui se sont succédées et à l'arrivée de nouveaux habitants, 1 collectif a été créé.Nous avons fait diverses démarches auprés du maire, du département, et de la région, mais rien abouti. Tout le monde se rejette la balle et aucune solution n'est trouvée pour les habitants.
Du coup les gens déménagent par désespoir, ou laissent à leurs descendences ce problème.
Le réel problème c'est que la rivière n'est pas entretenue. Les berges ont été envahi par des arbres, lorsqu'il y a moins d'eau dans la rivière des iles prennent formes avec des végétaux, et abstruent son passage .
Que faire?
Bonjour,
Voilà j'habite dans un village à proximité d' 1 rivière, ( c'est à dire qu'elle est au bout de mon terrain) dans 1 zone déclarée non innondable.
Suite aux différentes crues qui se sont succédées et à l'arrivée de nouveaux habitants, 1 collectif a été créé.Nous avons fait diverses démarches auprés du maire, du département, et de la région, mais rien abouti. Tout le monde se rejette la balle et aucune solution n'est trouvée pour les habitants.
Du coup les gens déménagent par désespoir, ou laissent à leurs descendences ce problème.
Le réel problème c'est que la rivière n'est pas entretenue. Les berges ont été envahi par des arbres, lorsqu'il y a moins d'eau dans la rivière des iles prennent formes avec des végétaux, et abstruent son passage .
Que faire?
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5 réponses
Bonjour ,
Il faudrait connaitre le statut de ce cours d'eau: Public ou privé car les reponses peuvent varier.
Il faudrait connaitre le statut de ce cours d'eau: Public ou privé car les reponses peuvent varier.
Bonjour,
L'entretient des berges est à la charge du propriétaire riverain de la rivière. Donc c'est à vous qu'incombe l'entretient.
L'entretient des berges est à la charge du propriétaire riverain de la rivière. Donc c'est à vous qu'incombe l'entretient.
Oui je suis d'accord avec vous c'est ce que dit la loi, mais pour ce qui est de la partie qui appartient à la commune?
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