Succession très compliqué
Freddy
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Kathleen -
Kathleen -
Bonjour,
Mon père a hérité d'un ami a lui décédé le 16 avril 2009. (Donc si je ne m'abuse 60 % de frais de succession)
Mon père est lui décédé le 31 aout 2009. Il avait mis en vente des terres pour payer ces droits mais il n'a pas eu le temps de finalise ces ventes.
Moi, je n'ai aucun frais a payer sur la succession de mon père car il m'avait fait une donation il y a une quinzaine d'année, mais on me réclame les frais que lui aurait du payer.
D'ou ma question, y a t-il un moyen d'avoir des frais réduits ou même une exonération totale sur cet héritage ?
Merci de vos réponses
Mon père a hérité d'un ami a lui décédé le 16 avril 2009. (Donc si je ne m'abuse 60 % de frais de succession)
Mon père est lui décédé le 31 aout 2009. Il avait mis en vente des terres pour payer ces droits mais il n'a pas eu le temps de finalise ces ventes.
Moi, je n'ai aucun frais a payer sur la succession de mon père car il m'avait fait une donation il y a une quinzaine d'année, mais on me réclame les frais que lui aurait du payer.
D'ou ma question, y a t-il un moyen d'avoir des frais réduits ou même une exonération totale sur cet héritage ?
Merci de vos réponses
A voir également:
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- Droit de succession - Guide
- Tarif procuration notaire succession - Guide
- Droits de succession - Guide
- Plus-value succession indivision - Guide
1 réponse
Normalement les dettes entrent dans la succession, tous commes les frais (en partie) que vous avez engagés lors du décè de votre père ; frais d'obsèques etc... Voyez avec votre notaire ce qui dans ces frais pourrait venir faire diminuer cette somme en regard du passif. Après, si ce dernier est trop lourd, vous avez peut être intérêt à refuser l'héritage, s'il ne reste que les dettes...
La législation juridique et financière évolue en permanence...