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Nuissance sonores

pama1405 - 31 janv. 2010 à 11:25
 pama1405 - 31 janv. 2010 à 11:36
Bonjour,


hier j ai joue au tarot avec des amis

mon voisin du dessous a telephoné a la police pour tapage nocturne alors que j ai un bebe de 2 ans et demi a la maison et qui dormait a poings fermes

que faire contre mon voisin si je recois l amende pour tapage nocturne

mercie de vos reponses

tres cordialement

pama1405

1 réponse

Réponse 1 / 1
ac 3 Messages postés 7058 Date d'inscription mardi 30 septembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 15 décembre 2011 960
31 janv. 2010 à 11:27
Pour recevoir une amende, il faudrait commencer par avoir un procès verbal de la police.
Est-ce la cas.

Cool... et bon dimanche.
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pama1405
31 janv. 2010 à 11:36
non pas du tout
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