Cloturer un passage

bibiced - 17 janv. 2010 à 17:50
soleilen73 Messages postés 3652 Date d'inscription jeudi 30 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 septembre 2011 - 17 janv. 2010 à 19:21
Bonjour, nous laissons un droit de passage à notre voisin sur un chemin privé. Pouvons nous en accord avec notre voisin, fermer le chemin avec un portail. Je vous explique: De ce chemin on peut accèder à nos 2 maisons, la seule cloture qui existe à ce jour est un grillage qui sépare nos 2 jardins. Un chemin nous appartenents donne accès aux 2 maisons et nous souhaitons fermer ce chemin avec un portail pour limiter l'accès à nos habitations. Ainsi si on met un portail à l'entrée du chemin cela diminue le cout de cloture et surtout cela facilite le stationnement. J'aimerai donc savoir si on peut "fermer" le chemin qui est considéré comme une impasse privée.

2 réponses

Utilisateur anonyme
17 janv. 2010 à 19:14
bonjour : tout à fait si c'est un chemin privé et qu'en plus, vous soyez d'accord tous les deux.
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soleilen73 Messages postés 3652 Date d'inscription jeudi 30 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 septembre 2011 1 401
17 janv. 2010 à 19:21
Bonjour,aucune difficulté pour mettre un portail en retrait de la route, ensuite chacun a les clés ou le bip, juste à faire une DP en mairie si vous avez un PLU qui le demande, en respectant aussi la hauteur.
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