A voir également:
- Rachat de part
- Courrier rachat assurance-vie option fiscale - - Modèles de lettres Patrimoine
- Société rachat part indivision avis - Forum Donation-Succession
- Initial valeur prévoyance v2 rachat ✓ - Forum Banque et Crédit
- Contrat d'assurance VP V2 - Forum Banque et Crédit
- Nuance grenadine rachat total - Forum Banque et Crédit
2 réponses
Utilisateur anonyme
12 janv. 2010 à 20:17
12 janv. 2010 à 20:17
La revente de vos parts doit s'apprécier à partir du bilan arrêté au 31/12/2009, qui va permettre de déterminer la valeur de la société.
Et votre associée a tout a fait raison de vous écrire que la valeur des "immobilisations" (c'est à dire des matériels, des stocks, travaux, etc..) sera déterminée à partir des valeurs constatées dans l'arrêté des comptes.
C'est la règle.
En revanche, concernant les travaux que vous avez réalisé vous mêmes, la question est de savoir si ces travaux ont ou non été enregistrés dans les comptes de la société comme "travaux effectués par l'entreprise pour elle même" (je ne parle pas des fournitures).
Car si tel n'est pas le cas, ces travaux n'ont aucune existence comptable et, de ce fait, vous allez, juridiquement, avoir des difficultés a en demander le paiement .
Je vous conseille de vous rapprocher de l'expert comptable chargé d'arrêter les comptes de 2009 afin d'avoir des informations sur ce point.
Cordialement
Et votre associée a tout a fait raison de vous écrire que la valeur des "immobilisations" (c'est à dire des matériels, des stocks, travaux, etc..) sera déterminée à partir des valeurs constatées dans l'arrêté des comptes.
C'est la règle.
En revanche, concernant les travaux que vous avez réalisé vous mêmes, la question est de savoir si ces travaux ont ou non été enregistrés dans les comptes de la société comme "travaux effectués par l'entreprise pour elle même" (je ne parle pas des fournitures).
Car si tel n'est pas le cas, ces travaux n'ont aucune existence comptable et, de ce fait, vous allez, juridiquement, avoir des difficultés a en demander le paiement .
Je vous conseille de vous rapprocher de l'expert comptable chargé d'arrêter les comptes de 2009 afin d'avoir des informations sur ce point.
Cordialement
La législation juridique et financière évolue en permanence...
18 janv. 2010 à 16:49
mon expert comptable est helas tjs en vacance donc je ne l est pas encore eu au telephone pour parler de tout ca...
je ne pense pas que les travaux realisés est etait marqué dans les actes comptables, par contre est ce qu avec preuve, photos( de personnes de ma famille ), facture de location de materiel a mon nom perso peuvent prouver quelque chose??? car ce qu il faut savoir c est que je suis obligé de partir car mon associée vend sa maison et donc aura plus d argent que moi pr me racheter mais depuis le debut de l activité bcp de choses pr la société ont été realiser par ma famille, mon pere est caussionnaire du loyer, j ai eu l attribution de l aide eden de 6000€ a mon nom que j ai tt investit dans la société, il a été amené du materiel pour la société par moi meme a mes frais, j ai etais obligé de payer des choses a mon nom perso et a cause d une personne qui a tt pour faire basculer une société dans le rouge il fadrait que je laisse mettre dehors avec rien, elle a quand meme fait abus de bien sociaux en prennant de l argent sur le compte pr son perso sans me le dire, c remboursé le rachat de sa société en 2 fois et des sommes assez grosses qui du coup sans regarder le solde du compte nous a mis a decouvert, fermer l institut des jours ou elle etait seule sans que je le sache, enployé au noir une stagiaire etc.... et j en passe... tout ca avec preuve , est qu il ni ya pa un moyen de prouver tt ca??? devant un tribunal est que je esperé en recuperer quelque chose??? merci de votre reponse