Rachat de part

pepette24 - 12 janv. 2010 à 19:43
 Profil bloqué - 19 janv. 2010 à 20:20
Bonjour,
je suis associée a 50 / 50 dans une sarl , l enttente ce passe tres mal donc je souhaite partir , mon associée me rachete mes parts mais vu que ma famille presque entiere ont realisés tout les travaux d agencement , je voudrais quamd meme que cette main d oeuvre me soit payer et ne pas laisser une société qui a de la valeur pour juste le pris de mes parts... les travaux ont ete fait gratuitement mais sasn penser qu un jour je devrais partir... mon associée ma envoyer une lettre en me disant " le bilan comptable au 31 dec 2009 determinera la valeur de nos parts ainsi que des immobilisations travaux compris ." qu est ce que ca veut dire??? est elle en droit de me refuser de me les payer??? est que le prix des travaux sera compris dans le prix de mes parts... merci d vance de vos reponses qui me seront tres utiles...

2 réponses

Utilisateur anonyme
12 janv. 2010 à 20:17
La revente de vos parts doit s'apprécier à partir du bilan arrêté au 31/12/2009, qui va permettre de déterminer la valeur de la société.
Et votre associée a tout a fait raison de vous écrire que la valeur des "immobilisations" (c'est à dire des matériels, des stocks, travaux, etc..) sera déterminée à partir des valeurs constatées dans l'arrêté des comptes.
C'est la règle.
En revanche, concernant les travaux que vous avez réalisé vous mêmes, la question est de savoir si ces travaux ont ou non été enregistrés dans les comptes de la société comme "travaux effectués par l'entreprise pour elle même" (je ne parle pas des fournitures).
Car si tel n'est pas le cas, ces travaux n'ont aucune existence comptable et, de ce fait, vous allez, juridiquement, avoir des difficultés a en demander le paiement .
Je vous conseille de vous rapprocher de l'expert comptable chargé d'arrêter les comptes de 2009 afin d'avoir des informations sur ce point.
Cordialement
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merci de votre reponse,
mon expert comptable est helas tjs en vacance donc je ne l est pas encore eu au telephone pour parler de tout ca...
je ne pense pas que les travaux realisés est etait marqué dans les actes comptables, par contre est ce qu avec preuve, photos( de personnes de ma famille ), facture de location de materiel a mon nom perso peuvent prouver quelque chose??? car ce qu il faut savoir c est que je suis obligé de partir car mon associée vend sa maison et donc aura plus d argent que moi pr me racheter mais depuis le debut de l activité bcp de choses pr la société ont été realiser par ma famille, mon pere est caussionnaire du loyer, j ai eu l attribution de l aide eden de 6000€ a mon nom que j ai tt investit dans la société, il a été amené du materiel pour la société par moi meme a mes frais, j ai etais obligé de payer des choses a mon nom perso et a cause d une personne qui a tt pour faire basculer une société dans le rouge il fadrait que je laisse mettre dehors avec rien, elle a quand meme fait abus de bien sociaux en prennant de l argent sur le compte pr son perso sans me le dire, c remboursé le rachat de sa société en 2 fois et des sommes assez grosses qui du coup sans regarder le solde du compte nous a mis a decouvert, fermer l institut des jours ou elle etait seule sans que je le sache, enployé au noir une stagiaire etc.... et j en passe... tout ca avec preuve , est qu il ni ya pa un moyen de prouver tt ca??? devant un tribunal est que je esperé en recuperer quelque chose??? merci de votre reponse
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Profil bloqué
19 janv. 2010 à 20:20
Avez vous conservé l'ensemble des factures liés aux travaux qui sont à votre nom ?
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