Garde enfant calendrier 2010
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justice2
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10 janv. 2010 à 19:47
titemaman - 14 mars 2011 à 10:47
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^^Marie^^
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10 janv. 2010 à 19:54
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Bonsoir
Tu as des sources de ce que TU affirmes.
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10 janv. 2010 à 20:24
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C'est pire que de la comptabilité ce programme.
Sachant que suivant le boulot des parents, tu ne pourras jamais t'y fier.
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justice2
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10 janv. 2010 à 21:03
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Je me suis vraiment basé sur les détails du jugement au mot pour mot après c'est en fonction des disponibilités de chacun des parents d'établir un accord en commun à l'intérêt de l'enfant.
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justice2
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10 janv. 2010 à 21:09
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Ce que je veux vous faire comprendre, c'est, que vous ne
pouvez poster un tel calendrier "généraliste" sans y apporter
les précisions utiles, notamment, qu'il n'est pas valable pour tous.
Mais qu'il peut être utile afin d'avoir un ordre d'idée...
pouvez poster un tel calendrier "généraliste" sans y apporter
les précisions utiles, notamment, qu'il n'est pas valable pour tous.
Mais qu'il peut être utile afin d'avoir un ordre d'idée...
justice2
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10 janv. 2010 à 21:17
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Le calendrier que j'ai établis concerne la ZONE C ET CONCERNE LES PARENTS qui ont eux aussi les mêmes attributions que moi sur leur jugement au niveau des droits de visites comme indiqué ci dessus:
Enfants habituellement hébergés chez leur mère
-Dit que le père exercera son droit de visite et d'hébergement librement et sauf meilleur accord des parties:
-Les 1ère,3ème,5ème fins de semaine de chaque mois de la sortie des classes au dimanche 19H
-Dit que le rang (1er, 3ème,5ème)des fins de semaines considérées est déterminé par le rang du samedi dans le mois.( personnellement je vous invite donc chers parents afin que tout soi bien claire de numéroter sur votre calendrier le rang des samedi dans le mois pour mieux comprendre).
-Dit que les fins de semaines considérées incluront les jours fériés les précédant et/ou les suivants.
- Pendant la première moitié des petites et grandes vacances scolaires les années impaires , la seconde moitié les années paires( attention il est à noter que pendant les vacances scolaires on ne se fit plus au rang des week-ends 1er,2ème,3ème,4ème et 5ème rang car comptabilise le nombre de jours de vacances et on le divise en deux afin que chacun des parents profite de l'enfant le même nombre de jours.
Ne pas oublier dès que la rentrée reprend il faut prendre toujours en compte le placement du rang du samedi dans le mois afin de savoir qui des deux parents aura le prochain week-end)
Enfants habituellement hébergés chez leur mère
-Dit que le père exercera son droit de visite et d'hébergement librement et sauf meilleur accord des parties:
-Les 1ère,3ème,5ème fins de semaine de chaque mois de la sortie des classes au dimanche 19H
-Dit que le rang (1er, 3ème,5ème)des fins de semaines considérées est déterminé par le rang du samedi dans le mois.( personnellement je vous invite donc chers parents afin que tout soi bien claire de numéroter sur votre calendrier le rang des samedi dans le mois pour mieux comprendre).
-Dit que les fins de semaines considérées incluront les jours fériés les précédant et/ou les suivants.
- Pendant la première moitié des petites et grandes vacances scolaires les années impaires , la seconde moitié les années paires( attention il est à noter que pendant les vacances scolaires on ne se fit plus au rang des week-ends 1er,2ème,3ème,4ème et 5ème rang car comptabilise le nombre de jours de vacances et on le divise en deux afin que chacun des parents profite de l'enfant le même nombre de jours.
Ne pas oublier dès que la rentrée reprend il faut prendre toujours en compte le placement du rang du samedi dans le mois afin de savoir qui des deux parents aura le prochain week-end)
justice2
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10 janv. 2010 à 21:25
10 janv. 2010 à 21:25
Ce calendrier n'est pas généraliste lisez bien il concerne la zone c et les précisions que j'y apporte sont duent aux différents critères du jugement que moi j'ai en ma possession et que j'ai cité et je sais que certains parents ont les mêmes attributions mots pour mots donc si sa peut aider les parents dans la même situation que moi prenez en compte après chacun fait comme il veut moi je fais comme il est écrit sur mon ordonnance d'extrait des minues et cela m'a été expliquer clairement par le bureau des affaires familliales.
bonjour et vraiment merci pour tout ces details
mais pour ceux qui ont 15 jours en juillet et 15 jours en aout 2010 ce serait quelles dates ? merci
mais pour ceux qui ont 15 jours en juillet et 15 jours en aout 2010 ce serait quelles dates ? merci
Bonjour, et tout d'abord, merci pour le calendrier, ce n'est pas simple à comprendre. Existe t-il une version pour la zone B ? Merci
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
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merci pour l info , moi qui a un probleme de vacances avec le pere de mes enfants , la il a tout faut parcque il ne respect pas la lois
Bonjour,
C'est bien d'avoir organiser un calendrier. Ma question est la suivante : pourquoi allouer aux papas le dernier WE du mois de mai (les 29 et 30) alors qu'il s'agit de la Fête des Mères ? Merci
C'est bien d'avoir organiser un calendrier. Ma question est la suivante : pourquoi allouer aux papas le dernier WE du mois de mai (les 29 et 30) alors qu'il s'agit de la Fête des Mères ? Merci
Bonsoir,
En relisant le document, j'ai encore une autre question :
* pourquoi compter le WE à partir du vendredi (pour le WE de l'Ascension) alors que dans le reste du document on se réfère à la place du samedi ? En effet, normalement, le jour férié est le jeudi et non le vendredi.
* de même, pourquoi ne pas avoir parlé du Lundi de Pentecôte alors qu'il est à nouveau considéré comme un jour férié ?
Merci pour toutes ces réponses.
En relisant le document, j'ai encore une autre question :
* pourquoi compter le WE à partir du vendredi (pour le WE de l'Ascension) alors que dans le reste du document on se réfère à la place du samedi ? En effet, normalement, le jour férié est le jeudi et non le vendredi.
* de même, pourquoi ne pas avoir parlé du Lundi de Pentecôte alors qu'il est à nouveau considéré comme un jour férié ?
Merci pour toutes ces réponses.
bonjour je suis ok avec les dates sauf peut- etre avec le week end du 13 mai pour l ascension
tu dis
que les enfants devraient partir le jeudi soir donc le 13?????
les miens partent en general le vendredi a 18h
donc la ils devraient partir le jeudi a 18h?
tu dis
que les enfants devraient partir le jeudi soir donc le 13?????
les miens partent en general le vendredi a 18h
donc la ils devraient partir le jeudi a 18h?
bouledeneige6
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15 mai 2010 à 08:42
15 mai 2010 à 08:42
Bonjour,
Effectivement cela doit se passer de cette manière car le jour férié n'est pas directement collé au samedi ou au dimanche !! Cela aurait été différent si le jour férié était le vendredi ou le lundi.
Cordialement
Effectivement cela doit se passer de cette manière car le jour férié n'est pas directement collé au samedi ou au dimanche !! Cela aurait été différent si le jour férié était le vendredi ou le lundi.
Cordialement
MERCI, vous me sauvez d'une nouvelle guerre et de mes craintes avec le papa pour le mois de mai, c'est super ce que vous avez fait!!!!
Par contre j'ajoute juste que pour moi j'ai la garde le week-end la fête des mères donc que le papa ne l'aura pas le week-end du 29/30 mai 2010.
Merci, merci, merci en tout cas!
Par contre j'ajoute juste que pour moi j'ai la garde le week-end la fête des mères donc que le papa ne l'aura pas le week-end du 29/30 mai 2010.
Merci, merci, merci en tout cas!
bouledeneige6
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7 mai 2010 à 07:51
7 mai 2010 à 07:51
Bonjour,
J'ai un doute concernant le week-end du jeudi 13 mai.
Le jour férié n'étant pas collé directement au samedi ou au dimanche.
Pouvez-vous m'éclairer ????
Merci d'avance.
Bonne journée.
Coridalement
J'ai un doute concernant le week-end du jeudi 13 mai.
Le jour férié n'étant pas collé directement au samedi ou au dimanche.
Pouvez-vous m'éclairer ????
Merci d'avance.
Bonne journée.
Coridalement
Bonjour, je vois que nous sommes à peu pres tous dans le même bateau.
Je suis la mère de l'enfant 'à domicile chez moi), et son père à un droit de visite
Mon jugement (2008) dit ceci :
*****
en dehors des périodes de vacances scolaires :
Le 1er, 3eme et si il a y lieu 5eme fins de semaine de chaque mois du vendredi 18h au dimanche 19h
ETANT PRECISE QUE :
Le jour de référence pour le calul des fins de semaine est le samedi.
La 5eme fin de semaine est definie comme le 5eme samedi du mois et le dimanche qui suit.
Tout jour ferie qui suit immediattement une période normale de droit de visite et d'hebergement s'ajoute automatiquement à cette periode
****
Donc depuis la date de ce jugement, si un WE se trouvant à cheval sur 2 mois comme celui de avril/mai, Vendredi 30 avril 1 et 2 mai était considéré 5eme WE et que le WE du 7,8,9 Mai le 1er WE.
Donc mon ex mari devait venir chercher notre enfant le 7,8,9 de ce mois.
A noter que le vendredi 7 je me suis présenté à mon nouveau commissariat pour faire une main courante comme quoi le père n'était pas venu chercher notre enfant.
il s'est présenté hier soir (14), je ne lui est donc pas présenté l'enfant, et celui ci a déposé plainte ce matin.
L'agent joue sur les quelques lignes du paragraphe "ETANT PRECISE QUE" en me donnant tord.
Or mon avocat, et le commissariat, en charge à l'époque des évenements du type, m'ont toujours donné raison, et c'est bien pour cela que je ne lui ai pas présenté notre enfant ce WE.
Je suis donc convoqué pour une audition cette semaine suite à sa plainte.
Pouvez vous me conseiller exactement et réellement sur ces quelques lignes. et me dire si tout compte fait je me suis plantée à cause des conseils du commissariat et de mon avocat. Et si oui ce que je risque, étant à la base de toute bonne foie.
A savoir aussi, qu'il avait déja deposé plainte sur un WE du même type, et qu'après mon audition, le commissarait lui avait fait enlevé sa plainte me donnant raison.
Merci de m'avoir lue, cordialement,
Je suis la mère de l'enfant 'à domicile chez moi), et son père à un droit de visite
Mon jugement (2008) dit ceci :
*****
en dehors des périodes de vacances scolaires :
Le 1er, 3eme et si il a y lieu 5eme fins de semaine de chaque mois du vendredi 18h au dimanche 19h
ETANT PRECISE QUE :
Le jour de référence pour le calul des fins de semaine est le samedi.
La 5eme fin de semaine est definie comme le 5eme samedi du mois et le dimanche qui suit.
Tout jour ferie qui suit immediattement une période normale de droit de visite et d'hebergement s'ajoute automatiquement à cette periode
****
Donc depuis la date de ce jugement, si un WE se trouvant à cheval sur 2 mois comme celui de avril/mai, Vendredi 30 avril 1 et 2 mai était considéré 5eme WE et que le WE du 7,8,9 Mai le 1er WE.
Donc mon ex mari devait venir chercher notre enfant le 7,8,9 de ce mois.
A noter que le vendredi 7 je me suis présenté à mon nouveau commissariat pour faire une main courante comme quoi le père n'était pas venu chercher notre enfant.
il s'est présenté hier soir (14), je ne lui est donc pas présenté l'enfant, et celui ci a déposé plainte ce matin.
L'agent joue sur les quelques lignes du paragraphe "ETANT PRECISE QUE" en me donnant tord.
Or mon avocat, et le commissariat, en charge à l'époque des évenements du type, m'ont toujours donné raison, et c'est bien pour cela que je ne lui ai pas présenté notre enfant ce WE.
Je suis donc convoqué pour une audition cette semaine suite à sa plainte.
Pouvez vous me conseiller exactement et réellement sur ces quelques lignes. et me dire si tout compte fait je me suis plantée à cause des conseils du commissariat et de mon avocat. Et si oui ce que je risque, étant à la base de toute bonne foie.
A savoir aussi, qu'il avait déja deposé plainte sur un WE du même type, et qu'après mon audition, le commissarait lui avait fait enlevé sa plainte me donnant raison.
Merci de m'avoir lue, cordialement,
Je crois qu'en fait tu as fait une confusion : tu as compté les WE en partant du vendredi et non du samedi comme il est stipulé dans ton jugement. Le WE du 1er mai était donc considéré comme le 1er WE du mois de mois ; celui du 7 mai comme le 2ème et donc aujourd'hui comme le 3ème. Lors de ton audition, il faudra que tu redises calmement ce que tu avais compris. Si tu as une note écrite de ton avocat, n'hésite pas à t'en servir ainsi qu'un message écrit du commissariat..... tout ceci afin de prouver ta bonne foi. Tu croyais réellement suivre les indications. Bon courage
Bonjour, dans mon cas je n'ai pas donne la petite a son pere comme il l'exigeait a partir de mercredi 14h sur les conseils de mon avocat (il prend la petite les 1,3 et 5eme we ainsi que la moitie des vacances scolaires ce que j'ai toujours respecte a la regle).Notre jugement de divorce ne parle meme pas des jours feries chez le papa....Et a ma grande surprise aujourd'hui en venant chercher la petite celui ci m'annonce qu'il a porte plainte pour non presentation d'enfant et que de ce fait il va reclamer la garde exclusive de la petite....je suis stupefaite et j'attends avec impatience de pouvoir joindre mon avocat lundi car la panique me gagne totalement !!!!! Si quelq'un pouvait eclairer un peu ma lanterne en attendant ce serait le bonheur merci d'avance.
Si le jugement ne donne aucune indication précise, tu as eu raison de ne pas lui donner ton enfant mercredi soir. Tu sais, il faut voir s'il a effectivement porté plainte, ou s'il t'a juste dit ça pour t'ennuyer..... Mais ne t'en fait pas, le jour férié était bien jeudi et non vendredi donc tu étais dans ton droit.
merci hirondelle mais je lui ai bien donne la puce aujourd'hui comme prevu ... me voila deja un peu rassurée je ne manquerais pas de vous donnez les suites que la justice donnera a cette affaire si suites il y a .
Bonjour,
Quelqu'un peut il me dire si le jeudi férié justement fait parti du droit de garde du père quand il récupère son enfant le vendredi 18h ? Tout cela est boien flou et là ou je vis nous avons bientôt un jeudi férié. Doit on considérer que c'est le vendredi qui débute le week end ou le samedi ?? Il n'y a rien de précisé dans mon jugement sauf que le jour férié précédent fait parti du week end !!
Merci
Quelqu'un peut il me dire si le jeudi férié justement fait parti du droit de garde du père quand il récupère son enfant le vendredi 18h ? Tout cela est boien flou et là ou je vis nous avons bientôt un jeudi férié. Doit on considérer que c'est le vendredi qui débute le week end ou le samedi ?? Il n'y a rien de précisé dans mon jugement sauf que le jour férié précédent fait parti du week end !!
Merci
Bonjour eskiv2000,
Normalement si le jour férié est le jeudi, le droit de garde ne s'étend pas à ce jour car il y a le vendredi entre. Mais c'est vrai que c'est le flou artistique car souvent maintenant les écoles ferment.
Normalement si le jour férié est le jeudi, le droit de garde ne s'étend pas à ce jour car il y a le vendredi entre. Mais c'est vrai que c'est le flou artistique car souvent maintenant les écoles ferment.
Merci Hirondelle 1, bouledeneige6 et grenouille pour votre aide. Meme quand on y met de la bonne volontée, on est souvent accusé de vouloir priver l'autre parent de son droit et l'autre cherche souvent à nous enfoncer au lieu de dialoguer. Moi je suis souvent à la limite du harcèlement dans cette situation et je ne trouve aucune structure pour m'aider à comprendre vu qu'il refuse toute médiation. En plus entre les avocats, les jugesla police, chacun comprend comme il veut résultat c'est toi qui est fautif point !
Merci de votre aide.
Merci de votre aide.
Bonjour eski2000,
J'ai revu mon avocat depuis et aucun probleme enfin pour moi comme rien n'est precise dans le jugement mon ex n'avait pas a prendre la petite avant le samedi apres midi comme d'habitude malgré que l'ecole est ete fermée le vendredi. Quant au dépot de plainte contre moi je n'ai encore aucune nouvelle mais je suis totalement tranquille car la loi est bien claire dans ce cas.Tu pourrais peut etre te renseigner aupres de ton avocat pour etre totalement sur de ce que tu dois faire je pense que c'est encore le plus "rassurant".
J'ai revu mon avocat depuis et aucun probleme enfin pour moi comme rien n'est precise dans le jugement mon ex n'avait pas a prendre la petite avant le samedi apres midi comme d'habitude malgré que l'ecole est ete fermée le vendredi. Quant au dépot de plainte contre moi je n'ai encore aucune nouvelle mais je suis totalement tranquille car la loi est bien claire dans ce cas.Tu pourrais peut etre te renseigner aupres de ton avocat pour etre totalement sur de ce que tu dois faire je pense que c'est encore le plus "rassurant".
bouledeneige6
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24 mai 2010 à 11:07
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Bonjour,
L'ecole était fermé le vendredi comme un grande majorité mais en ce qui concerne les vacances scolaires se sont bien les dates du calendrier données par l'académie qui font foie et non pas les jours de fermeture de l'école.
Chaque école ayant sa propre organisation il est important de se référer au calendrier des vacances scolaires de l'académie concerné.
Attention chaque jugement étant différent et adapté à la situation de chacun il n'est pas bon de faire des généralités.
Il est important de lire ce qui nous concerne en priorité !!!!
Ce n'est pas une question de telle ou telle loi mais plutôt d'obligations ou de droits inscrits sur chaque jugement.
Coridalement
L'ecole était fermé le vendredi comme un grande majorité mais en ce qui concerne les vacances scolaires se sont bien les dates du calendrier données par l'académie qui font foie et non pas les jours de fermeture de l'école.
Chaque école ayant sa propre organisation il est important de se référer au calendrier des vacances scolaires de l'académie concerné.
Attention chaque jugement étant différent et adapté à la situation de chacun il n'est pas bon de faire des généralités.
Il est important de lire ce qui nous concerne en priorité !!!!
Ce n'est pas une question de telle ou telle loi mais plutôt d'obligations ou de droits inscrits sur chaque jugement.
Coridalement
pour eski2000
Et oui je suis dans le meme cas que vous, vous avez entierement raison en ce qui concerne ce harcelement permanent.....De plus ma fille ne veut plus aller chez son pere elle en souffre beaucoup mais la justice n'en a que faire elle n'a pas l'age pour etre entendue donc il est vrai que dans ce cas on ne sait plus vers qui se tourner donc je me contente d'appliquer strictement la loi afin qu'elle n'y aille pas plus que necessaire et lorsque j'essaye d'expliquer la situation a son pere forcement je suis une menteuse et je monte la tete de la petite contre eux....Difficile de preserver nos enfants avec la justice actuelle. Bon courage a vous
Et oui je suis dans le meme cas que vous, vous avez entierement raison en ce qui concerne ce harcelement permanent.....De plus ma fille ne veut plus aller chez son pere elle en souffre beaucoup mais la justice n'en a que faire elle n'a pas l'age pour etre entendue donc il est vrai que dans ce cas on ne sait plus vers qui se tourner donc je me contente d'appliquer strictement la loi afin qu'elle n'y aille pas plus que necessaire et lorsque j'essaye d'expliquer la situation a son pere forcement je suis une menteuse et je monte la tete de la petite contre eux....Difficile de preserver nos enfants avec la justice actuelle. Bon courage a vous
Nous sommes malheureusement plusieurs personnes à être dans un cas identique. Pour ma part, je me suis tournée vers la Maison de la Justice.... mais ça n'a pas servi à grand chose et le tribunal m'a envoyée balader quand j'ai cherché à comprendre.... ! Mais, bon, on va finir par y arriver en s'entraidant !
Mon avocat a peut etre trouve une solution, j'attends une decision sure avant d'en faire part sur ce site mais si ça marche je pense que cela pourra aider beaucoup de mamans dans notre cas, je ne manquerais pas de vous donner la suite que pourra avoir cette action.....mais pour une fois j'y crois vraiment.
Je ne comprends pas trop vos dates pour les vacances d'été, en principe 2010 étant une année paire les enfants partent la première partie avec le papa donc en juillet et la maman à le mois d'aout !!!!!
bouledeneige6
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5 juil. 2010 à 08:32
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Bonjour nat,
Il ne faut pas généraliser tout le monde n'a pas le même jugement.
Chaque jugement est adapté à chaque situation !!!!!
Il ne faut pas généraliser tout le monde n'a pas le même jugement.
Chaque jugement est adapté à chaque situation !!!!!
et pour 2011? sachant que j ai mes enfants la deuxième partie des vacances scolaires mon ex femme ne comprend pas que les vacances scolaires n ont rien à voir avec les week end !!
Bonjour, je reviens sur un de mes posts, un peu plus haut.
Nous avions tord, a cause d'un petite ligne dans le jugement.
Qui malgré que le droit de visite soit établi du vendredi au dimanche, le jour de référence de calcul est le vendredi...
Si ça peut en aider certain(e)s.
En attendant après un passage en conciliation, avec mon ex mari, qu'il a d'ailleurs refusé, je passe au tribunal.
Sachez par ailleurs qu'une non présentation d'enfant pour un droit de visite est considérée comme un délit, donc empruntes, photos, etcc. une vraie délinquante
Merci de votre lecture
Nous avions tord, a cause d'un petite ligne dans le jugement.
Qui malgré que le droit de visite soit établi du vendredi au dimanche, le jour de référence de calcul est le vendredi...
Si ça peut en aider certain(e)s.
En attendant après un passage en conciliation, avec mon ex mari, qu'il a d'ailleurs refusé, je passe au tribunal.
Sachez par ailleurs qu'une non présentation d'enfant pour un droit de visite est considérée comme un délit, donc empruntes, photos, etcc. une vraie délinquante
Merci de votre lecture
bonjour je suis la maman d'une petite fille de 9 ans. j'en ai la garde depuis notre séparation il y a 7 ans.. mon ex à porté plainte contre moi pour non présentation d'enfant, en effet c'était son wend mais il est venu chercher sa fille samedi matin à 10h au lieu de vendredi 16h30 comme toujours! comme cela lui arrive souvent d'être très en retard et sans nouvelles de sa part, j'ai décidé d'appliqué la cross de jugement. il avait donc 1h après la fin d'école pour la récupérer!
suite à cela j'ai été convoqué... en bref, c'est moi qui à été puni, le procureur à décidé pour ma part " un rappel à la loi " pour non application de la cross de jugement!!!! donc empreintes, photos, fichée quoi !!!!! hallucinant.
avec mon ex, vu nos travail respectif horaires décalée, wend etc... nous nous étions tjrs arrangés pour que notre fille soit avec ses parents, donc on n'appliquait pas les wend impairs et pairs , trop difficile, la juge était au courant et on n'avait jamais eu de problème jusqu'à ce jour.
il faut faire très attention .
mais le pire dans tout ça, c'est que cela n'est pas justifié, c'était le wend du 10 septembre 2010 dons en principe ce n'etait pas son tour de garde !!!!! alors ,,,,???? OU EST LA JUSTICE ,,, ????
suite à cela j'ai été convoqué... en bref, c'est moi qui à été puni, le procureur à décidé pour ma part " un rappel à la loi " pour non application de la cross de jugement!!!! donc empreintes, photos, fichée quoi !!!!! hallucinant.
avec mon ex, vu nos travail respectif horaires décalée, wend etc... nous nous étions tjrs arrangés pour que notre fille soit avec ses parents, donc on n'appliquait pas les wend impairs et pairs , trop difficile, la juge était au courant et on n'avait jamais eu de problème jusqu'à ce jour.
il faut faire très attention .
mais le pire dans tout ça, c'est que cela n'est pas justifié, c'était le wend du 10 septembre 2010 dons en principe ce n'etait pas son tour de garde !!!!! alors ,,,,???? OU EST LA JUSTICE ,,, ????
10 janv. 2010 à 20:02
OUI j'affirme que tout ce que j'ai expliqué est éxact, moi même je suis dans cette situation depuis 4ans et je l'avoue au début je n'y comprenais rien mais avec plusieurs explications aux tribunal aux services des affaires familliales j'ai été bien informé
10 janv. 2010 à 20:14
comment pouvez vous affirmer que ce calendrier est juste,
dans mon cas, il est totalement faux...
10 janv. 2010 à 20:21
En effet les vacances ne sont pas les mêmes tout dépend de la zone concerné, hors si vous lisez bien mon message je le dis bien le calendrier que j'ai établit concerne la ZONE C !!!!