Flachez avec un véhicule de société
raf167
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gerber1 Messages postés 15765 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
gerber1 Messages postés 15765 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
ma femme et moi travaillons dans la même entreprise et nous disposons tous les deux d'un véhicule de service ;
( le même pour tout les deux )
moi je travail que le matin jusqu'à 12 h , et ma femme prend son service a 16h
notre véhicule a étais flachez a 14h30
le pv arrive a l'entreprise et la responsable ne sachant pas qui rouler avec le véhicule a ce moment la
a renvoyer le pv en demandent la photo et a stipulent mes coordonne et celle de mon epouse avec nom et adresse
question 1 - a telle obligation de dire qui rouler avec le véhicule ( ce quelle a fait en même temps que la demande de photos )en stipulent que s'est ou monsieur X ou madame X sens même avoir reçu la photos
question 2 - on ma affirmé que tout véhicule de sociéte s.a .r. l doit obligatoirement disposer d'un carnet de bord ? justifient le ou les conducteurs
pour finir si elle reçois la photos et quelle peut identifier le conducteur a telle l'obligation de le dénoncer ?
si non : a telle un risque ?
merci de vos réponses
ma femme et moi travaillons dans la même entreprise et nous disposons tous les deux d'un véhicule de service ;
( le même pour tout les deux )
moi je travail que le matin jusqu'à 12 h , et ma femme prend son service a 16h
notre véhicule a étais flachez a 14h30
le pv arrive a l'entreprise et la responsable ne sachant pas qui rouler avec le véhicule a ce moment la
a renvoyer le pv en demandent la photo et a stipulent mes coordonne et celle de mon epouse avec nom et adresse
question 1 - a telle obligation de dire qui rouler avec le véhicule ( ce quelle a fait en même temps que la demande de photos )en stipulent que s'est ou monsieur X ou madame X sens même avoir reçu la photos
question 2 - on ma affirmé que tout véhicule de sociéte s.a .r. l doit obligatoirement disposer d'un carnet de bord ? justifient le ou les conducteurs
pour finir si elle reçois la photos et quelle peut identifier le conducteur a telle l'obligation de le dénoncer ?
si non : a telle un risque ?
merci de vos réponses
3 réponses
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c'est la photogenique qui paieras point barre
la vie est pleine d'interrogations et d'incertitudes
car tout bouge change se transforme -
merci roger83600
la société a déjà payer
la question est : l'employeur a t'il obligation de dénoncé le conducteur photos ou pas photos ? -
Pour le P.V. ,c'est la sie qui paie,mais elle retient la plupart du temps le montant de l'amende au chauffeur .
Pour les retraits de points ,c'est marqué sur le P.V. si le propriétaire n'est pas le conducteur.