Flachez avec un véhicule de société
raf167
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gerber1 Messages postés 16482 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
gerber1 Messages postés 16482 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
ma femme et moi travaillons dans la même entreprise et nous disposons tous les deux d'un véhicule de service ;
( le même pour tout les deux )
moi je travail que le matin jusqu'à 12 h , et ma femme prend son service a 16h
notre véhicule a étais flachez a 14h30
le pv arrive a l'entreprise et la responsable ne sachant pas qui rouler avec le véhicule a ce moment la
a renvoyer le pv en demandent la photo et a stipulent mes coordonne et celle de mon epouse avec nom et adresse
question 1 - a telle obligation de dire qui rouler avec le véhicule ( ce quelle a fait en même temps que la demande de photos )en stipulent que s'est ou monsieur X ou madame X sens même avoir reçu la photos
question 2 - on ma affirmé que tout véhicule de sociéte s.a .r. l doit obligatoirement disposer d'un carnet de bord ? justifient le ou les conducteurs
pour finir si elle reçois la photos et quelle peut identifier le conducteur a telle l'obligation de le dénoncer ?
si non : a telle un risque ?
merci de vos réponses
ma femme et moi travaillons dans la même entreprise et nous disposons tous les deux d'un véhicule de service ;
( le même pour tout les deux )
moi je travail que le matin jusqu'à 12 h , et ma femme prend son service a 16h
notre véhicule a étais flachez a 14h30
le pv arrive a l'entreprise et la responsable ne sachant pas qui rouler avec le véhicule a ce moment la
a renvoyer le pv en demandent la photo et a stipulent mes coordonne et celle de mon epouse avec nom et adresse
question 1 - a telle obligation de dire qui rouler avec le véhicule ( ce quelle a fait en même temps que la demande de photos )en stipulent que s'est ou monsieur X ou madame X sens même avoir reçu la photos
question 2 - on ma affirmé que tout véhicule de sociéte s.a .r. l doit obligatoirement disposer d'un carnet de bord ? justifient le ou les conducteurs
pour finir si elle reçois la photos et quelle peut identifier le conducteur a telle l'obligation de le dénoncer ?
si non : a telle un risque ?
merci de vos réponses
A voir également:
- Flachez avec un véhicule de société
- Sociétè - Guide
- Société civile immobilière - Guide
- La société - Guide
- Adel société générale - Forum compte bancaire
- Plainte pour non restitution de véhicule - Forum Banque et Crédit
3 réponses
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c'est la photogenique qui paieras point barre
la vie est pleine d'interrogations et d'incertitudes
car tout bouge change se transforme
c'est la photogenique qui paieras point barre
la vie est pleine d'interrogations et d'incertitudes
car tout bouge change se transforme
merci roger83600
la société a déjà payer
la question est : l'employeur a t'il obligation de dénoncé le conducteur photos ou pas photos ?
la société a déjà payer
la question est : l'employeur a t'il obligation de dénoncé le conducteur photos ou pas photos ?
Pour le P.V. ,c'est la sie qui paie,mais elle retient la plupart du temps le montant de l'amende au chauffeur .
Pour les retraits de points ,c'est marqué sur le P.V. si le propriétaire n'est pas le conducteur.
Pour les retraits de points ,c'est marqué sur le P.V. si le propriétaire n'est pas le conducteur.
La législation juridique et financière évolue en permanence...