Flachez avec un véhicule de société

raf167 - 7 janv. 2010 à 18:44
gerber1 Messages postés 15860 Date d'inscription mardi 11 novembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 28 août 2021 - 7 janv. 2010 à 19:13
Bonjour,
ma femme et moi travaillons dans la même entreprise et nous disposons tous les deux d'un véhicule de service ;
( le même pour tout les deux )
moi je travail que le matin jusqu'à 12 h , et ma femme prend son service a 16h
notre véhicule a étais flachez a 14h30

le pv arrive a l'entreprise et la responsable ne sachant pas qui rouler avec le véhicule a ce moment la
a renvoyer le pv en demandent la photo et a stipulent mes coordonne et celle de mon epouse avec nom et adresse

question 1 - a telle obligation de dire qui rouler avec le véhicule ( ce quelle a fait en même temps que la demande de photos )en stipulent que s'est ou monsieur X ou madame X sens même avoir reçu la photos

question 2 - on ma affirmé que tout véhicule de sociéte s.a .r. l doit obligatoirement disposer d'un carnet de bord ? justifient le ou les conducteurs


pour finir si elle reçois la photos et quelle peut identifier le conducteur a telle l'obligation de le dénoncer ?
si non : a telle un risque ?

merci de vos réponses

3 réponses

roger83600 Messages postés 3946 Date d'inscription jeudi 28 mai 2009 Statut Membre Dernière intervention 27 décembre 2019 795
7 janv. 2010 à 18:51
--
c'est la photogenique qui paieras point barre 

la vie est pleine d'interrogations et d'incertitudes
car tout bouge change se transforme
0
merci roger83600

la société a déjà payer

la question est : l'employeur a t'il obligation de dénoncé le conducteur photos ou pas photos ?
0
blux Messages postés 26401 Date d'inscription dimanche 26 août 2001 Statut Modérateur Dernière intervention 28 octobre 2024 2 293
7 janv. 2010 à 19:09
Salut,

la délation, c'était sous Vichy.

Rien n'oblige ton employeur à dire qui était au volant à ce moment, mais il peut le faire...
0
gerber1 Messages postés 15860 Date d'inscription mardi 11 novembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 28 août 2021 8 969
7 janv. 2010 à 19:13
Pour le P.V. ,c'est la sie qui paie,mais elle retient la plupart du temps le montant de l'amende au chauffeur .
Pour les retraits de points ,c'est marqué sur le P.V. si le propriétaire n'est pas le conducteur.
0