Servitude de passage sur mon terrain
vince74440
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farechal -
farechal -
Bonjour,
j'ai acquis une parcelle de terrain et mon voisin possède une servitude de passage sur mon terrain.
Il me propose d'échanger ce chemin contre une surface équivalente au bord de sa parcelle.
Puis je garder une cervitude de passage sur le terrain échangé, meme si mon terrain n'est pas enclavé ?
Merci beaucoup pour vos réponses.
j'ai acquis une parcelle de terrain et mon voisin possède une servitude de passage sur mon terrain.
Il me propose d'échanger ce chemin contre une surface équivalente au bord de sa parcelle.
Puis je garder une cervitude de passage sur le terrain échangé, meme si mon terrain n'est pas enclavé ?
Merci beaucoup pour vos réponses.
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5 réponses
Je n'ai pas de documents mais a priori, la servitude a été déposé devant notaire.
c'est un chemin d'accès à la propriété voisine, 5m de large sur 30m de long environ.
Merci
c'est un chemin d'accès à la propriété voisine, 5m de large sur 30m de long environ.
Merci
donc, si rien n'est indiquée sur mon acte de propriété, c'est qu'il n'y a pas de servitude ?
bref, ce qui m'interesse est de savoir si on peut garder une servitude sur un terrain échangé ou vendu, meme si notre parcelle n'est pas enclavée?
Merci
bref, ce qui m'interesse est de savoir si on peut garder une servitude sur un terrain échangé ou vendu, meme si notre parcelle n'est pas enclavée?
Merci
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