Feu stop en panne amende
Franky
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natheo -
natheo -
Bonjour,je me suis fais verbalisé par les crs, car il me manquais un feu stop art 313-7 du code de la route.
2 sommes ont étaient entourées sur le meme cas( n°3 bis) : l'amende forfaitaire minorée à 45E et l'amende forfaitaire à 68E
Dois je payer ? Laquelle dois je payer? Puis je contester ?
Merci beaucoup pour votre aide
Frank
2 sommes ont étaient entourées sur le meme cas( n°3 bis) : l'amende forfaitaire minorée à 45E et l'amende forfaitaire à 68E
Dois je payer ? Laquelle dois je payer? Puis je contester ?
Merci beaucoup pour votre aide
Frank
2 réponses
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OUi j'ai bien compris que j'etais hors la loi en n'ayant pas mon coffret d'ampoules de rechange, ma question étais: sur mon PV le policier a entourée 2 sommes l'une a 45e lautre a 68e pour le meme cas..de plus sur le premier volet il note la date du 12 dec et le deuxieme volet 12 novembre..
Y'a t'il vice sur le proces verbal???
Merci -
Bonjour,
Si vous avez été verbaliser, cela veut dire que vous ne possédiez pas le coffret d'ampoules
de rechange et donc aucune possibilité de remplacer l'ampoule grillée du feu stop !
Danc ce cas, vous être en infraction.
Cordialement.