Sujet Précédent Sujet Suivant

Doi til avoir mes papier

lalili41 -  
Chocolat44 Messages postés 588 Statut Membre -
Bonjour,
je voudrai savoir si mon ex doit avoir mes papier de securité social quand t'il pren notre fille,si oui ou non pourquoi,merci

3 réponses

Réponse 1 / 3
sephora32 Messages postés 14 Statut Membre
 
Votre ex n'a pas besoin de vos papiers de sécurité social qui sont nominatifs, donc a votre nom et eventuellement avec celui de votre fille si elle est couverte par vous. S'il a besoin de se rendre chez un medecin pour votre enfant, il regle la consultation, vous donne l'ordonance que vous lui réglé et VOUS vous faites rembourser par votre caisse. La feuille de soins doit bien évidement etre établi au nom de votre fille.
0
Réponse 2 / 3
lalili41
 
merci,mai il ne peu rien faire contre moi si je ne lui donne pa les papier?
0
Réponse 3 / 3
Chocolat44 Messages postés 588 Statut Membre 342
 
bonjour,
A priori non. Votre carte vital est personnel comme vous le dit sephora32.
A la limite vous pouvez mettre dans les affaires de votre fille une copie de l'attestation "papier" de sécurité sociale qui prouve qu'en cas de besoin, elle a une protection sociale.
bien cordialement.
0

Discussions similaires

Mariage avec un sans papiers
Pasdenom -
kandid1 -

17 réponses
Document caution solidaire valide ou non ?
maxboog -
feloxe -

8 réponses
Problème tapisserie, repeinture et caution.
sephistah -
dna.factory -

6 réponses
Crédit agricole: Frais pour recevoir les relevés par courrier
tony326 -
tony326 -

4 réponses
Mariage avec étranger en situation irrégulière
helenaorsini -
dany311 -

1 réponse