Questions concernant les droits d'auteur

Ananas34500 Messages postés 6 Date d'inscription lundi 4 janvier 2010 Statut Membre Dernière intervention 4 janvier 2010 - 4 janv. 2010 à 17:20
Ananas34500 Messages postés 6 Date d'inscription lundi 4 janvier 2010 Statut Membre Dernière intervention 4 janvier 2010 - 4 janv. 2010 à 19:17
Bonjour à tous.

Voilà ma question :

Je vais diffuser des textes d'auteurs differents. Ce sont des poemes et des mini-livres. J'aimerais savoir si il y a des lois pour proteger ces textes d'éventuelles copies ? Le droit d'auteur sert à quoi ? Comment tout sela marche ?

Merci de votre lecture.

PS: Je sais que le forum Travail est mal choisi mais je n'avais pas d'autres possibilités.

7 réponses

Ptitangemarie Messages postés 1156 Date d'inscription mercredi 28 octobre 2009 Statut Membre Dernière intervention 18 juin 2014 316
4 janv. 2010 à 17:26
En ce qui concerne les textes, poèmes, peintures,...les droits d'auteurs courts jusqu'a 70 ans après la mort de leur auteur. Au delà, ces oeuvres tombent dans le domaine public et peuvent donc être utilisés courant et par tous. Dans le cas contraire, les droits d'auteurs existent et sont du aux auteurs.

Par exemple, dans les écoles de musiques, des photocopies de partitions sont souvent faites aux élèves (du moins dans l'école ou je travaille). Lorsqu'il s'agit de Mozart, Beethoven ou autre Chopin (morts bien longtemps), aucun droit d'auteur n'est du. A l'inverse, pour les auteur oplus récent, l'école achete des vignettes à un organisme (genre la SASEM mais dans ce cas là c'est autre chose) puis a chaque photocopie une vignette est collée dessus. Cette vignette acheté est une "taxe" payé à l'auteur afin de pouvoir reproduir son oeuvre et la diffuser.
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Ananas34500 Messages postés 6 Date d'inscription lundi 4 janvier 2010 Statut Membre Dernière intervention 4 janvier 2010
4 janv. 2010 à 17:29
Merci de votre reponse.

Cet à dire que si je met sur internet des textes ou des poemes sa sera aussi couvert ? Sa ce fait automatiquement ? Y a t-il des choses a payer pour les auteurs ?
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Ptitangemarie Messages postés 1156 Date d'inscription mercredi 28 octobre 2009 Statut Membre Dernière intervention 18 juin 2014 316
4 janv. 2010 à 17:34
Couvert sur internet? Je comprend pas votre question... Google a été condamné il y a quelques semaines car il diffusait des textes de livres scannnés (entre autre) et celà sans payé de droit d'auteur. Internet ne vous protège en rien.
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Ananas34500 Messages postés 6 Date d'inscription lundi 4 janvier 2010 Statut Membre Dernière intervention 4 janvier 2010
4 janv. 2010 à 17:36
Non je veut dire si je suis l'auteur d'un texte et que je le diffuse sur internet ! Est-ce que cela sera protégé par les droits d'auteurs ?
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Ptitangemarie Messages postés 1156 Date d'inscription mercredi 28 octobre 2009 Statut Membre Dernière intervention 18 juin 2014 316
4 janv. 2010 à 17:42
Vous devez pour être reconnu auteur le faire reconnaitre par un organisme je pense mais je ne sais pas lequel...En effet, si l'on réfléchi, demain j'écris un poème et je le met sur internet, en quoi serais je protégée.? Comment prouver que ce texte est le mien?

J'ai trouvé (simplement en tapant "propriété intellectuelle d'une oeuvre" dans google.Parfois une simple recherche internet évite les longs discours...) pour vous ceci : http://www.ac-caen.fr/pdf/protectionProprieteIntellec.pdf

Celà répond à toutes vos questions.

Bonne lecture
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Ananas34500 Messages postés 6 Date d'inscription lundi 4 janvier 2010 Statut Membre Dernière intervention 4 janvier 2010
4 janv. 2010 à 19:13
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Ananas34500 Messages postés 6 Date d'inscription lundi 4 janvier 2010 Statut Membre Dernière intervention 4 janvier 2010
4 janv. 2010 à 19:17
Merci beaucoup.

Seulement je n'ai pas compris comment je fait pour les obtenir les droits d'auteur. Le problème c'est que chaque texte que je mettrai en ligne est un texte de quelqun d'autre que moi. Par exemple : Le roman de Blbla va etre écrit par Madame A et Le poeme des Univers va etre écrit pas Monsieur B ainsi de suite et j'aurais beaucoup de personnes. Comment je fait dans ce cas là ? Comment obtenir les droits d'auteur dans ce cas là ?
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