Aidez-moi besoin de rensignements!!!!

jayze - 4 janv. 2010 à 18:05
j'aimetout Messages postés 1841 Date d'inscription samedi 30 mai 2009 Statut Membre Dernière intervention 11 octobre 2010 - 4 janv. 2010 à 18:36
Bonjour,
je suis cuisinier,restaurant de type traditionnel.Au cours de nos congés annuel(fermeture annuel) la direction nous a envoyée un nouveau règlement intérieure avec plein de nouvelles closes.Suis je obligé de le signer et de l'accepter? suis je sujet a des sanctions et si oui lesquels?Car voila dans ces nouvelles closes ils nous modifient la durée du temps de travail en haute saison(juin,juillet,aout) ,avant nous terminions le soir a 22h00 et maintenant ils nous demandent de terminer a 22h30.Est ce légale de nous imposés de nouveaux horaires de travail,sans aucunes concertations et accord du personnel? Le jour de la signature de mon contrat je n ai signer qu'une seule feuille stipulant que j étais embaucher en qualité de cuisinier,avec le montant de mon salaire et le nombre d heures hebdomadaire a effectué en l'occurrence 39heures.Hors je n ai signer aucun autre documents,je fais allusion a toutes les closes d'un contrat ou l'on signe en bas de chaque page avec la mention "lu et approuver",la date et ma signature.N'y aurait il pas une erreur de leur part que je puisse exploiter en ma faveur?
car mon contrat de travail stipule que je suis à 39 heures de travail or nous en faisons déjà largement bien au delà et de plus non déclarer.Nous avons demander a plusieurs reprise d installé une pointeuse pour que les horaires puissent être respecter et a chaque fois nous nous butons a un refus catégorique.Nous savons bien entendu qu'en restauration se sont les règles du métier que de faire plein d heures supplémentaires,mais cela ne peux aller que dans un seul sens...la baisse de la tva,nous n avons rien vu non plus ect...J'aimerais savoir aussi ou je pourrais me renseigner:avocats(voir quels genres),prud'hommes ou autres.... voila j'éspère beaucoup que vous pourrez répondre à mes questions.(désolé pour les fautes d'hotographe)mes salutations distinguées,merci.

1 réponse

j'aimetout Messages postés 1841 Date d'inscription samedi 30 mai 2009 Statut Membre Dernière intervention 11 octobre 2010 618
4 janv. 2010 à 18:36
Bonjour,

Pour les renseignements, vous pourriez vous adresser à un syndicat (liste disponible au greffe des prud'hommes) ou bien un avocat spécialisé dans le droit du travail.
Le changement d'horaire relève d'une modification des conditions de travail et du pouvoir de direction de l'employeur.
Ce rallongement d'une 1/2 heure dans votre profession sur 3 mois ne me parait pas contraire au droit du travail.
mais devrait être rémunéré en heures supplémentaires ou bien en récupération.
La vrai question est : Cet aménagement d'horaire à t'il pour effet de maintenir votre temps de travail à 39 heures (aménagement de l'horaire journalier) ou bien pourrez-vous récupérer les heures effectuées au delà de 39 heures ou bien seront-elle payées en heures supp. ?
Si évidemment l'employeur ne donne aucun contrepartie vous seriez en droit de refuser de faire plus de 39 heures mais vous ne pouvez refuser le changement d'horaire l'été .
LIEN : https://www.village-justice.com/articles/Modification-contrat-travail,2216.html
0