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adriusdd
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lundi 4 janvier 2010
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9 janvier 2010
8 janv. 2010 à 09:20
8 janv. 2010 à 09:20
bonjour à vous tous,
Je vous donne des nouvelles de mon problème.
J’ai eu une conversation assez houleuse avec le propriétaire des parcelles A.B.C . Il veut absolument passé directement de ma parcelle D pour se rendre sur la parcelle A prétextant qu'un chemin en terre existe mais abandonné puisque rempli de ronces et qu'il n'est plus possible de désenclaver la parcelle A par la parcelle B compte tenu du profil et qu'il va déposer officiellement une demande de désenclavement et me l’imposer par les tribunaux.
Etant un gros propriétaire terrains de la région, il pense comme une personne tout puissante.
Je vais lui envoyer une LAR lui demandant de relire ses actes de propriété ainsi que la servitude accordée en 1990.
Évidemment j'aimerai ne pas passer par les tribunaux (mes revenus ne me permettant de m'assurer la défense d'un avocat) et il le sait.
Merci
Je vous donne des nouvelles de mon problème.
J’ai eu une conversation assez houleuse avec le propriétaire des parcelles A.B.C . Il veut absolument passé directement de ma parcelle D pour se rendre sur la parcelle A prétextant qu'un chemin en terre existe mais abandonné puisque rempli de ronces et qu'il n'est plus possible de désenclaver la parcelle A par la parcelle B compte tenu du profil et qu'il va déposer officiellement une demande de désenclavement et me l’imposer par les tribunaux.
Etant un gros propriétaire terrains de la région, il pense comme une personne tout puissante.
Je vais lui envoyer une LAR lui demandant de relire ses actes de propriété ainsi que la servitude accordée en 1990.
Évidemment j'aimerai ne pas passer par les tribunaux (mes revenus ne me permettant de m'assurer la défense d'un avocat) et il le sait.
Merci
Effectivement vous avez concédé une servitude pour désenclaver les 3 parcelles ,je pense que c'était a lui de s'arranger pour ne pas bloquer ce passage.
Allez voir un concilliateur cela vous donnera une idée de vos droits
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adriusdd
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9 janvier 2010
9 janv. 2010 à 00:26
9 janv. 2010 à 00:26
Bonjour,
Merci pour vos réponses.
Je lui est indiqué par lettre LAR qu’une servitude de passage existait déjà pour désenclaver la parcelle A .
A priori il n’en tient pas compte parce qu’il a fait venir un huissier pour constater qu’il n’était pas possible de désenclaver A par la parcelle B.
Heureusement que j’était présent ce jour-là, lui et l’huissier était présent sur mon terrain pour constater le chemin en terre susceptible de desservir la parcelle A.
Impossible de les chasser de mon terrain, le propriétaire des parcelles A,B,C indiquant qu’il est en droit de circuler sur le chemin donnant accès à sa parcelle B.
Cette personne est d’une prétention. Nous ne vivons pas dans le même monde . Je suis un petit propriétaire qui vient contrarier son plan.
Il est plus que certain qu’il va engager maintenant l’arbitrage du tribunal.
Merci A+
Merci pour vos réponses.
Je lui est indiqué par lettre LAR qu’une servitude de passage existait déjà pour désenclaver la parcelle A .
A priori il n’en tient pas compte parce qu’il a fait venir un huissier pour constater qu’il n’était pas possible de désenclaver A par la parcelle B.
Heureusement que j’était présent ce jour-là, lui et l’huissier était présent sur mon terrain pour constater le chemin en terre susceptible de desservir la parcelle A.
Impossible de les chasser de mon terrain, le propriétaire des parcelles A,B,C indiquant qu’il est en droit de circuler sur le chemin donnant accès à sa parcelle B.
Cette personne est d’une prétention. Nous ne vivons pas dans le même monde . Je suis un petit propriétaire qui vient contrarier son plan.
Il est plus que certain qu’il va engager maintenant l’arbitrage du tribunal.
Merci A+
bonjour,
Je découvre que cette personne a mandaté une agence pour vendre la parcelle A.
Celle-ci fait visiter le terrain en passant par le chemin en terre. Il a fallu que j'intervienne pour leur interdire le passage et les expulser. Le mandataire de l’agence, en partant, m’a dit que la parcelle A étant impossible à désenclaver par B, je devrais automatiquement un jour ou l’autre laisser le passage ouvert.
J’ai pris rendez-vous avec un notaire pour expliquer mon problème. J’espère avoir gain de cause et l’obliger à passer par la parcelle B pour déservir la parcelle A.
A+ merci
Je découvre que cette personne a mandaté une agence pour vendre la parcelle A.
Celle-ci fait visiter le terrain en passant par le chemin en terre. Il a fallu que j'intervienne pour leur interdire le passage et les expulser. Le mandataire de l’agence, en partant, m’a dit que la parcelle A étant impossible à désenclaver par B, je devrais automatiquement un jour ou l’autre laisser le passage ouvert.
J’ai pris rendez-vous avec un notaire pour expliquer mon problème. J’espère avoir gain de cause et l’obliger à passer par la parcelle B pour déservir la parcelle A.
A+ merci
La législation juridique et financière évolue en permanence...
8 janv. 2010 à 11:56
vous lui avez accordé une servitude en 1990, entre temps il s'est arrangé de son propre chef pour bloquer cette servitude, vous n'etes pas tenu de lui en accorder un autre passage. sur les actes il existe un droit de passage permettant de desenclaver A, B et C donc qu'il utilise deja ce qu'il à. je ne pense pas qu'il puisse vous contraindre à lui accorder un autre droit de passage.
cordialement