Entrée charretiere dans lotissement
olivier p
-
Foyer Messages postés 19082 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
Foyer Messages postés 19082 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
Bonjour,
Nous avons fait contruire dans un lotissement il y a 6 ans et nous n'avons pas fait d'entrée charretiére comme était stipuler sur le cahier des charges du lotissement.
Pouvez vous me dire s'il vous plaît ce que nous risquons
Merci
Nous avons fait contruire dans un lotissement il y a 6 ans et nous n'avons pas fait d'entrée charretiére comme était stipuler sur le cahier des charges du lotissement.
Pouvez vous me dire s'il vous plaît ce que nous risquons
Merci
A voir également:
- Entrée charretière définition
- Vmc sans entrée d'air - Forum Immobilier
- Modèle lettre licenciement pour entrée en ehpad - Forum licenciement
- Logement sale à l'entrée ✓ - Forum Immobilier
- Date d'entrée dans le logement prime d'activité - Forum Prime d'activité
- Volet roulant porte d'entrée interdit - Forum Immobilier
2 réponses
Re ,
A lire la reponse faite sur un autre message, il s'agirait d'un accés, au niveau du trottoir, situé a la même hauteur que la chaussée. (Disons un accés au garage)
Je ne pense pas que le resident soit en charge de l'amenagement de la chaussée devant chez lui puisqu'il faudrait faire des travaux de "terrassement" pour abaisser le niveau ou changer le bord du trottoir. Essayez de vous renseigner aupres de votre ASL s'il en existe une, sinon allez voir a la mairie.
Il me parait surprenant que les dispositions n'aient pas été prises lors de l'amenagement de la voirie.
A lire la reponse faite sur un autre message, il s'agirait d'un accés, au niveau du trottoir, situé a la même hauteur que la chaussée. (Disons un accés au garage)
Je ne pense pas que le resident soit en charge de l'amenagement de la chaussée devant chez lui puisqu'il faudrait faire des travaux de "terrassement" pour abaisser le niveau ou changer le bord du trottoir. Essayez de vous renseigner aupres de votre ASL s'il en existe une, sinon allez voir a la mairie.
Il me parait surprenant que les dispositions n'aient pas été prises lors de l'amenagement de la voirie.
La législation juridique et financière évolue en permanence...