Aah et rsa

Résolu/Fermé
angelita -  
 Ol -
Bonjour,
je vie en couple jai une fille de 16mois et enceinte de 6mois je suis au RSA mais depuis MAI 2009 mon conjoint a déposé un dossier de AAH qui a étais accepter et je viens de regarder sur mon compte à la CAF et il dise qu'il m'ont donner


Allocation adulte handicapé pour Monsieur 4712,73 €
Retenues - 3817,32 €

MONTANT VERSE 895,41 €


Paiement du 16/12/2009


MA QUESTION:
alors il m'on donner tout le retard de L'AAH puis il m'enléve 3817Euro ma question et POURQUOI JE COMPREND PAS????

5 réponses

toto_aah
 
Cf. cet article sur les conditions de cumul de l'AAH.

Barbichon à raison, c'est tout à fait ça
Je suis dans le même cas que toi, sauf que je percevais le RSA depuis 2007.

Allocation adulte handicapé pour Monsieur 15951,97 €
Retenues - 10891,38 €
MONTANT VERSE 5060,59 €

En fait, les retenues sont dûes au fait que tu aies perçu le RSA. Le calcul se fait en fonction de la date ou le dossier AAH a été déposé.

Leur truc (et carrément dégueulasse) c'est qu'ils comptent ce qu'ils t'ont versé depuis le jour où ils ont reçu ton dossier et le déduisent de l'éventuerlle nouvelle allocation que tu reçois ! Le pire c'est que moi, maintenant que je ne perçois plus le RSA , on me demande de rembourser la prime de Noël, et la prime exceptionnelle de 200 € versée avant l'été dernier (2009), j'ai saisi le TGI de mon domicile, et ai obtenu gain de cause et la CAF doit me rembourser mes retenues !!!

TRES IMPORTANT
Où que vous soyez, gardez votre sang froid, et restez poli et courtois, sinon, ça risquerait de se retourner contre vous, ... et là, croyez-moi, ça risque de vous coûter beaucoup plus cher !
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cassou
 
bonjour je suis dans le méme ka je devez touchez 8000 euro et il me donne que 2000 euro que doije faire merci
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cassou
 
le tgi c est quoi
merci
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tgi
 
TGI: tribunal de grande instance certainement
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55555
 
une retroactivité rsa a deja été vu?
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alienor44 Messages postés 1 Statut Membre
 
Bonjour,

J'ai aussi fais une demande d'aah qui vient d'être accepté. Or, je touche le RSA. Vu ce que j'ai lu je vais devoir tout remboursé (prime de noel, rsa). J'aurais aimé en savoir plus sur la jurisprudence concernant ce même problème. Quelqu'un peut me donner des infos afin que je n'ai pas à rembourser au moins la prime de noel. Je suis seule avec mes enfants et c'est dure. Surtout que maintenant je n'aurais plus la cmu alors que je suis malade et beaucoup de frais.
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^^Marie^^ Messages postés 126523 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   4 342
 
Bonsoir

Un trop perçu, je crois que le mieux est de contacter la CAF

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ahyca
 
QUI peut nous aider SERIEUSEMENT et apporter une jurisprudence du TGI qui s aurait prononcé dans ce sens ? Merci d'avance ***@*** ou ici même dans ce forum.
Notre cas: un couple AAH (mari handicapé) et l'épouse en RSA, un couple appelons 'mixte' avec un enfant. Grace au plafond minable fixé par décret par le premier ministre (égal au plafond d'un couple normal au RSA avec un enfant)
C minables de CAF considèrent dans son calcul l' AAH comme s'il s'agissait d'un salaire !!!!!!!!!
OR
L'AAH étant une allocation pour la personne handicapé elle n'a pas vocation à remplacer ni payer la partie du RSA pour souvenir au besoin de l'épouse et es 'enfants dits eb partie `non handicapé'. C'est discriminatoire contre le handicapé, à qui on l'a octroyé expressément l'allocation, « exclusivement pour Monsieur » marque la CAF sur le site, ironiquement et paradoxalement, pour lui, pour compensation de son handicap. !!!!!!, puis aussitôt on l'enlève.
D'ailleurs , même si la loi dit l AHH ne serais pas cumulable avec le RSA , cela est concernerait seulement la partie de l' handicapé, pas le rsa de toute la famille . MAIS la CAF détourne la loi, extrapolant, en la faisant extensive a l'autre part, concernant celle de l'épouse !! Et celle de l'enfant !!!!!!
C'est un abus REVOLTANT de la part CAF et aussi mathématiquement incorrect. Le plafond fixée pour un `couple handicapé, + normal avec un est révoltant'. Voir ci bas l'exemple chiffré.
Le AAH est une sorte de minimum garantie et ne devrais aucunement entrer dans le calcul. Car elle est non imposable nos saisisable et pour le handicapé. Le calcul du RSA se fait sur la base de l'avis d'impositions et des revenus ou ij du dernier trois mois. (Comme le fait le même simulateur de rsa de la CAF) . C minables abusifs de CAF considèrent dans son calcul l'AAH comme s il s'agissait d'un salaire !!!!!!!!! et ils se moquent au guichet en face des prestataires .
POUR LE CALCUL : L'épouse et l'enfant devrais toucher son RSA et être considéré appart non lié à le handicapé. LA CAF n as pas raison, ils détourne le sens de la loi.
Le plafond de ressources d un couple 'normal' avec un enfant NE DOIT PAS ETRE LE MEME QUE uh handicapé avec un cnjoint normal avec un enfant. Exemple à 19 avril 2015 AAH = 800.45. Le couple mixte a 88.45 a cause de la CAF abusive !!!!!
Le RSA pour un couple normal est 772.36 donc l handicapé reçoive ainsi 28 euro de plus que le couple 'normal au RSA '
VOILA LE JEUX DEGUEULASE DE LA part de la CAF DE LOIRE ATLANTIQUE et du décret du premier ministre .
QUI peut nous aider SERIEUSEMENT et apporter une jurisprudence du TGI qui s aurait prononcé dans ce sens ? Merci d'avance ***@*** ou ici même dans ce forum.
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Azizou
 
Bonjour,
Je perçois l'AaH depuis maintenant 5 ans et ça c'est fini en mars
Est ce que ça dure longtemps et est ce que ils vont me rembourser tout les retards ?
Merci
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zoulou33 Messages postés 43150 Statut Contributeur 4 998
 
Bonsoir Azizou
ça dure le temps de la décision; si on t'as attribué une AAH pour 5 ans par exemple ou deux ans ou autre bref, cela varie suivant la durée d'attribution de l'AAH, tu dois 6 mois avant les les 5 ans refaire une demande d'AAH sous peine que tout soit stopper.
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Azizou
 
Bonjour Zoulou 33
J'ai envoyé le dossier y'a déjà 3 mois la bientôt et je voulais savoir est-ce que il rembourse le retard?
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zoulou33 Messages postés 43150 Statut Contributeur 4 998
 
oui pas de souci mais tu dis que cela s'est terminé fin mars, j'espère que tu as fait ta demande de renouvellement au moins 6 mois avant fin mars. Si ce n'est pas le cas alors tu seras payé à partir du jour du dépôt du dossier. Et bien entendu entre fin mars et le jour du dépôt ça ne te sera pas payé sauf si la demande a été déposée bien avant fin mars (6 mois avant au moins).
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Azizou
 
d'accord merci beaucoup zoulou33
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eouvees Messages postés 297 Statut Membre 154
 
Bonjour,

Non ce n'est pas "dégueulasse", c'est simplement la règle.
RSA + AAH ne se cumulent pas !

Autrefois c'était RMI. Le I de RMI voulait dire insertion.
Le A de RSA veut dire d'Activité.

Si on vous reconnait des droits à l'AAH c'est que vous êtes bien dans une certaine incapacité de travail !
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Olivac
 
Je suis tout à fait d'accord avec vous Eouvees. Il ne faut pas oublier que ce sont avant tout des aides et non des revenus... Le RSA permet tout juste de vivre dans des conditions descentes quoique !!! et l'AAH est un complément de salaire et non un salaire de substitution. Il doit permettre à l'adulte handicapé de compléter son salaire lorsque son état de santé ne lui permet pas d'assumer un temps complet. J'ai fait une demande de AAH et de complément AHH...depuis le 02 mai 2014.... et tjs en attente..... j'ai essayé d'assuré un temps complet en compta j'ai pu tenir 2 mois....et je suis arrivé sur les genoux.... Mais je ne vois pas l'AAH comme une fin en soi mais comme une aide temporaire pour permettre de postuler et de recouvrer mes facultés et mon endurance au travail.... Mais le fait que l'on doit rembourser la caf....ca ne me surprend pas du tout j'ai eu à peu près la même chose avec cumul salaire (SMIC) et RSA ou RMI. J'ai saisi la commission amiable car il me semble que la saisine du tribunal Administratif ne peut se faire qu'avec le concours d'un avocat...!!!! A voir... en tout cas je vous remercie pour vos témoignages....et vous souhaite une très bonne fin de soirée.
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ahyca
 
il est logique de ne pas cumuler le RSA et AAH pour la personne ,800.45 de AAH est mieux que 500 du RSA pour UNE personne; mai mais mais
mais il N EST PAS NORMAL DE LE FAIRE en extrapolant pour la famille de l handicapé. La CAF laisse 800.45 pour le couple handicapé + normal + enfant = 800.45 (la AAH pour toute la famille!!!! . Là c est vraiment deguelase car ils detouner la loi ! en ignorant le droit du handicapé en le laissant pareil que un couple normal au RSA .
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barbichon
 
bonjour,je viens seulement de lire votre mail et j'ai une réponse pour vous,ils vous on versée la totalité de votre aah,moins le rsa qu'ils vous on donné,sans compter des rentrées d'argent éventuel ou ils y déduisent de l'aas. ils prennent les revenues du couple et les rentrées d'argent ceci est déduit. BIEN AMICALEMENT VERONIQUE
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