Recupération 12 points
kentinwild
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Marie, Messages postés 35 Statut Membre -
Marie, Messages postés 35 Statut Membre -
Bonjour,
J'ai obtenu mon permis en fevrier 2007
Je me suis fais enlever 2 points le 14 juin 2007 donc ce qui emmène ma date de récupération des 12 points le 14 juin 2010
cependant aujordui j'ai été verbalisé pour une infraction sans retrait de point est ce que j'aurais mes 12 point le 14 juin 2010 ou trois an a partir d'aujourd'hui??
merci de vos réponse
J'ai obtenu mon permis en fevrier 2007
Je me suis fais enlever 2 points le 14 juin 2007 donc ce qui emmène ma date de récupération des 12 points le 14 juin 2010
cependant aujordui j'ai été verbalisé pour une infraction sans retrait de point est ce que j'aurais mes 12 point le 14 juin 2010 ou trois an a partir d'aujourd'hui??
merci de vos réponse
A voir également:
- Recupération 12 points
- Article 12 de la loi du 6 juillet 1989 - Guide
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5 réponses
Oui, pour récupérer les points, il ne faut avoir d'infraction a partir du jour ou tu a payé la contravention que tu as eu lors du premier litige. Si tu as été verbalisé de nouveau, la date prise en compte pour récupérer tes points prend effet a partir de ton paiement de la dernière contravention. Tu peux faire un stage (payant), si tu veux absolument tes points, sinon il faut attendre trois ans. Par contre si tu te refais verbaliser cela risque de devenir compliqué, enfin tout dépend de l'infraction.
C'est vrai qu'aujourd'hui nous n'avons plus de droit faire quoi que ce soit. Personnellement, je trouve la sécurité routière intéressante mais plus le temps passe et plus les règles deviennent extrêmes mais bon, c’est mon avis personnel.
C'est vrai qu'aujourd'hui nous n'avons plus de droit faire quoi que ce soit. Personnellement, je trouve la sécurité routière intéressante mais plus le temps passe et plus les règles deviennent extrêmes mais bon, c’est mon avis personnel.
Bonsoir Marie ,
J'ai un doute quant a votre reponse.
Il me semble que l'infraction, sans retrait de point, n'influe pas sur la date de recuperation des points perdus.
J'ai un doute quant a votre reponse.
Il me semble que l'infraction, sans retrait de point, n'influe pas sur la date de recuperation des points perdus.
Bonsoir
Tous comme Foyer, si tu n a pas perdu de points cette fois ci, c est que l infraction n etait pas si grave et il n y a aucune raison que cela repousse la date
Tous comme Foyer, si tu n a pas perdu de points cette fois ci, c est que l infraction n etait pas si grave et il n y a aucune raison que cela repousse la date
Bonsoir foyer,
Comme tu as soulevé un doute, j'ai commencé à douter également alors je suis allée voir sur le site du ministère de l'intérieur et t'emmène la phrase :
en ne commettant pas d'infractions pendant une durée de trois ans (recouvrement du capital maximal de 12 points)
Ce délai est calculé à partir de la date à laquelle la dernière infraction a acquis un caractère définitif par le paiement de l'amende forfaitaire, l'émission du titre exécutoire de l'amende forfaitaire majorée, l'exécution d'une composition pénale ou la date de la condamnation devenue définitive après épuisement ou abandon des voies de recours.
Voila ce qui es noté sur le site.
Bon week
Comme tu as soulevé un doute, j'ai commencé à douter également alors je suis allée voir sur le site du ministère de l'intérieur et t'emmène la phrase :
en ne commettant pas d'infractions pendant une durée de trois ans (recouvrement du capital maximal de 12 points)
Ce délai est calculé à partir de la date à laquelle la dernière infraction a acquis un caractère définitif par le paiement de l'amende forfaitaire, l'émission du titre exécutoire de l'amende forfaitaire majorée, l'exécution d'une composition pénale ou la date de la condamnation devenue définitive après épuisement ou abandon des voies de recours.
Voila ce qui es noté sur le site.
Bon week
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Bonjour Foyer, Bonjour kentinwild,
Bon ben tu avais raison, je viens de regarder un vieux courrier, il est bien spécifié qu'il ne faut pas commettre d'infraction qui entraine un retrait de points pendant la période de trois ans alors kentinwild, si tu as juste une contravention cela ne repousse pas la date pour récupérer tes points
Bon courage
Bon ben tu avais raison, je viens de regarder un vieux courrier, il est bien spécifié qu'il ne faut pas commettre d'infraction qui entraine un retrait de points pendant la période de trois ans alors kentinwild, si tu as juste une contravention cela ne repousse pas la date pour récupérer tes points
Bon courage
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