Calculs AGIRC-ARRCO

Bonjour,

Je pense que l'on peut simplifier pour aller à l'essentiel.

On a vu sur votre autre discussion que la ligne CGSS Vieillesse ce devrait être la Retraite Générale Sécurité Sociale. L'AGFF est une cotisation d'équilibre, de solidarité, non génératrice de droits retraite, pour vous. L'AGFF, à la fusion Agirc Arrco a été fusionnée avec les cotisations GMP et CET, pour devenir la CEG (Contribution d'Equilibre Générale).

Restent CGRR retraite cadre TA et CRICA retraite cadre TB.

Pour ce que vous développez sur le jonglage comptable, tout cela ne va nullement entrer dans les raisonnements pour le calcul de la retraite. Pour la retraite complémentaire, comme pour la retraite générale, on va regarder le montant qui sert de base sur la ligne concernée. Pour retrouver le montant annuel, pareil, il faut cumuler les 12 montants mensuels.

Le calcul des points acquis résulte d'une formule simple.

Montant des salaires de l'année soumis à cotisation * Taux contractuel / Valeur d'achat du point de l'année

Mais souvent la seule chose fiable, facile à retrouver, c'est le montant soumis à cotisation.

Pour la valeur d'achat du point, ce peut être difficile à déterminer pour certaines caisses. Heureusement on est après 1999, date de la fusion d'une quarantaine de caisses. Mais peut être avec une caisse avec ses spécificités et taux locaux ?

Enfin le point le plus difficile, déterminer le Taux Contractuel. Il s'appelle Taux Contractuel car il résulte du contrat d'adhésion de l'employeur à la caisse de retraite. Autrefois il était possible de choisir un taux entre un pourcentage minimum et un pourcentage maximum. Le taux contractuel peut évoluer dans le temps, le minimum a augmenté, 2 entreprises fusionnent on fait une moyenne, ... Puis ce taux est partagé entre le salarié et l'employeur, un partage salarié/employeur 40/60 est généralement retenu, il peut être différent avec un accord d'entreprise. Enfin le taux contractuel est grevé d'un taux d'appel (on va dire des frais de gestion), qui n'est pas générateur de points. Sur le bulletin le taux qui apparait est le cumul de tous ces éléments. Et il faut additionner cotisations salarié et cotisations employeur, je ne sais plus si en 2002, les cotisations employeurs apparaissaient obligatoirement sur le bulletin. Si on n'a pas les cotisations employeur il peut être impossible de reconstituer le taux contractuel.

Le Taux salarié du bulletin c'est, Taux contractuel * Répartition S/E * Taux d'appel

En 2023, pour la T1 (TA TB TC ont disparus avec la fusion Agirc-Arcco, et sont juste T1 T2), pour une nouvelle société (qui ne peut plus choisir entre un mini/maxi mais elle a un taux unique) le taux salarié bulletin serait : 6,2% X 40% X 127% = 3,15%

Après le taux sur le bulletin peut être aussi cumulé avec une autre cotisation. Classiquement les CET, GMP et AGFF. Au moins cette dernière pour vous est sur une ligne séparée.

Prenons un exemple théorique pour 2002, TA avec taux mini Arrco, répartition 40/60, taux d'appel 125%, et pas  d'autre cotisation cumulée sur la ligne : 6% X 40% X 125% = 3%

Avez-vous la chance que sur vos bulletins 2002 vous ayez ce taux salarié ?

Toujours en théorie, quelqu'un avec ce taux salarié de 3% sur le bulletin, qui signifie taux contractuel de (3% / 125% / 40%) = 6%, qui a touché le plafond 2002 28224€ et la valeur d'achat du point 11,8949. Le salarié aurait acquis 28224 X 6% / 11,8949 = 142,37 points Arrco

Si vous avez un relevé de votre carrière datant d'avant 2019, ce pourrait être plus simple avec la répartition des points Agirc et Arrco séparés. A compter de 2019 sur le relevé de carrière, ils vont être convertis et cumulés.

2002, on a de la chance les francs viennent de disparaitre, que des euros. Quand vous citez l'ircantec, c'est pour une autre période ?

Merci pour cette réponse. C'est du lourd, et il va falloir que je réfléchisse doucement !

Une réponse simple: pour l'Ircantec, oui; c'est une autre période, puisque j'ai travaillé aussi comme contractuel dans le public.

Un exemple pour avoir votre avis. Ça concerne les mois de novembre et de décembre 2007. Et j'ai l'impression que malgré tout le vrai/faux chômage partiel a son importance, je crois.

Avec des net à payer identiques

novembre 2007

décembre 2007

Première chose les taux. TA (3+4,5)/125%=6% et TB(7,7+12,6)/125%=16,24% qui correspondent aux taux mini Arrco et Agirc 2007. On ne serait donc pas sur des taux particuliers, ni sur des cotisations cumulées sur une seule ligne. On peut alors faire le calcul des points acquis de cette année pour l'Arrco et quelqu'un qui a cotisé au maximum du plafond : 32 184 * 6% / 13,5091 = 142,94 points en 2007

Quand j'écris que le jonglage comptable n'entre pas dans le raisonnement du calcul de la retraite puisque que l'on prend le montant sur lequel on cotise inscrit sur la ligne du bulletin pour tous les calculs, je ne veux effectivement pas dire qu'il n'a pas d'importance. Puisque l'indemnité chômage n'est pas soumise à cotisation, elle n'est pas incluse dans le montant cotisé utilisé pour les calculs.

Oui. Tout à fait. Le calcul sur TA donne bien 142.94 points.

Sur la même année, il y a également, en TB 264.67 points.

Extrait du document AGIRC-ARRCO reçu il y a une semaine:

Le problème, c'est que pour certaines années (2002; 2003; 2004; 2008; 2009) il n'y a que la TA qui est prise en compte, 2010 et 2011 ne sont pris en compte que pour des valeurs de référence consternantes: 50.43 et 34.31 points en TA. Et carrément 2005 n'existe pas ! Il n'y a que 2006 et 2007 sur la période qui sont cohérents. Alors que durant toute cette période, mon salaire réellement perçu a connu une évolution normale

Compte tenu de la complexité de tout ça, j'avoue que je panique... Mais d'un autre côté, que ce soit possible ou non de récupérer ces points, c'est peut-être un total de 1 500 ou 2 000 points qui ont sauté. Presque 3 000 € de retraite sur l'année... Alors je craque un peu quand même... Désolé.

Si vous pensez que ça peut vous être utile, pour cerner le problème, je peux vous fournir le relevé AGIRC de la période, en MP ou non: je peux masquer le nom de l'entreprise.

Quelle est l'origine de ce document ? C'est le relevé de carrière provenant de info-retraite.fr ? (1)

Points Agirc acquis en 2007 : (54280 - 32184) * 16,24% / 4,7125 (prix achat Agirc 2007) = 761,46 points
Points Agirc convertis en Agirc-Arrco : 761,46 *  0,347791547 (taux conversion Agirc en Agirc-Arrco) = 264,82 points

On retrouve les points TB du relevé, aux décimales prês dues aux différents arrondis.

Cette forme de relevé de carrière ne me plait pas. Il faut deviner que le 1er total sur une période c'est TA + TB, et retirer TA pour essayer de faire un contrôle des points TB. Mais on effectue le calcul juste pour se rassurer, essayer de comprendre le mécanisme. Car je suis certain que les calculs eux mêmes sont justes. Ce qui peut être faux, c'est le montant base de la cotisation et le taux de cotisation.

Et surtout j'ai un problème de fond, si la 1ere ligne, c'est TA+TB, et la seconde TA, pourquoi le nom de l'employeur n'est pas le même ? Vous qui connaissez le secteur des établissements de santé, sur un établissement, y a t-il plusieurs structures juridiques qui cohabitent, des salariés payés par différentes entités, voire un salarié payé par plusieurs. Sur vos bulletins il vous faut vérifier l'identification de l'employeur, numéros siren/siret et n° Urssaf au fil des années. C'est une piste à à explorer quand on voit le traitement différent de vos bulletins sur ces 10 ans.

C'était une bonne idée de donner des extraits de bulletins de 2007, qui est une année complète et correcte. Vous pouvez alors y retrouver la logique. La somme des 12 lignes TA devrait vous donner les 32184, et la somme des 12 lignes TB les 22096 (54280 - 32184).

Il faut faire ces mêmes cumuls pour les 10 années, pour voir ce qu'il y a sur les bulletins pour ces 2 lignes. Ce sera toujours la seule chose que vérifiera l'Agirc-Arrco, sur quelle base avez-vous cotisé et à quel taux. Il est donc préférable que les totaux que vous allez calculer ne se retrouvent pas sur le relevé de carrière pour les années incohérentes. Ce sera la matière première pour porter une réclamation : "J'ai effectué la somme des bases de cotisation de mes bulletins, elles ne correspondent pas à celles du relevé de carrière".

C'est fastidieux, mais pas complexe. Personnellement je ferais cela dans un tableau Excel, 10 années, 12 mois, TA, TB,  240 montants à saisir pour les totaliser. Passer par un tableur sera plus facile que d'utiliser une simple calculatrice, on peut contrôler les montants saisis. Commencez par 2007 et 2006 pour valider le processus. Je pense que c'est la façon pour vous de débroussailler la situation, et y voir plus clair.

(1) je ne connais pas ce document qui est tout récent, étant parti à la retraite il y a 5 ans, il n'existait pas. En plus d'info-retraite.fr, je vous conseille de télécharger/éditer les documents propres à chaque caisse, lassuranceretraite.fr (notament EIG Estimation indicative globale), agirc-arrco.fr, Ircantec et autres caisses auxquelles vous pourriez avoir cotisé. Les documents se recoupent, mais il arrive qu'une petite information ne soit présente que chez un seul des organismes. Puis quand on dépose sa demande de retraite ces informations ne sont plus accessibles.

Je vais essayer de faire simple.

1) origine du document copié: c'est le relevé de points de l'AGIRC-ARRCO intitulé "relevé de points Agirc-Arrco au 22/11/2023" , avec mon numéro dossier, faisant suite à la validation de ma demande de retraite.

2) pour les noms différents d'établissements employeur. Mon poste était hospitalier, dans une clinique chirurgicale. Cette clinique faisait partie d'un regroupent d'entités médicales différentes: clinique, IRM, centre de rééducation etc... Tout ça appartenant à une seule et même personne physique, d'une grosse famille comme on en trouve aux Antilles.

J'ai fait un sondage rapide. Le SIRET est le même. Le numéro URSSAF lui semble avoir changé. Je vais vérifier ça au cours de mon travail. Je vous tiens au courant.

Ce que je déduis, c'est que pour des opérations plus ou moins claires, mon poste a été dispatché administrativement, sur la Clinique, qui suivant le Code de la Santé avait besoin de mon diplôme pour pouvoir fonctionner légalement, ainsi que sur d'autres établissements pour les mêmes raisons, probablement, même si physiquement je n'exerçais que sur un seul lieu.

Pour être franc, j'avais bien trop de boulot pour m'intéresser à ça - j'aurais dû, c'est vrai - et je découvre maintenant les embrouilles (ou tout du moins les complications) de ce mode de fonctionnement.

Je suis effectivement en train de reprendre cette période sur un tableau Excel en essayant de comprendre à chaque étape.

Bonjour.

Je me permets de vous adresser un calcul (sur 2005 qui n'existe pas aux yeux de l'AGIRC-ARRCO), simplement aux fins de vérification de mes calculs. Histoire de savoir si j'ai bien compris le mécanisme.

Merci, et bonne journée.

Comme cela m'a été conseillé, je continue donc ici:

- 2006. Sur les bulletins de salaire, plus de ligne "assurance vieillesse" mais seulement une ligne "CGSS vieill+FNAL exo", à 6.65% de cotisation et sur une partie seulement duPMSS (1 217.91€, au lieu de 2589 €)

- 2007. Idem 2006 mais apparition d'une nouvelle ligne "vieillesse + FNAL TA. Prélèvement de 6.65% également. La somme des 2 montants de base de cotisation donne bien PMSS.

Je n'y comprends plus rien.

Relevé des lignes du bulletin 2006

Si vous pouvez m'aider... (désolé si j'abuse.)

Bonjour.

Pour reprendre le fil.

jee pee.

Ok. Merci. Je crois avoir compris. En reprenant mes calculs sur ces bases, je me retrouve avec un déficit, sur la période, d'un peu plus de 2 000 points, ce qui n'est pas rien. Je vais donc demander une rectification en ce sens