Héritage beau-fils
Bruno
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BrunoVenet Messages postés 3 Statut Membre -
BrunoVenet Messages postés 3 Statut Membre -
Bonjour,
Mon père a 92 ans. Ma belle-mère est plus jeune. Elle m'a élevé mais en cas de succession, je suis un étranger. Comment échapper à la taxation de 60% ?
Mon père a 92 ans. Ma belle-mère est plus jeune. Elle m'a élevé mais en cas de succession, je suis un étranger. Comment échapper à la taxation de 60% ?
5 réponses
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Bonjour,
Il n'y a pas trop de solutions :
- L'assurance-vie, dans certaines limites ;
- Et l'adoption simple : vous bénéficierez des abattements et barèmes prévus pour les successions en ligne directe (adoption de l'enfant de son nouveau conjoint dans le cas de remariage).
https://droit-finances.commentcamarche.com/famille/guide-famille/85-adoption-simple-et-adoption-pleniere-conditions-et-procedure/
Cordialement. -
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Bonjour,
J'ai 72 ans. Je suis fils unique. Mon père, 92 ans, a divorcé de ma mère (aujourd'hui décédée) pendant la guerre. Il s'est remarié avec ma belle-mère en 1947.
Si mon père vient à décéder, comment se répartit l'héritage ? Ma belle-mère et moi héritons-nous de 50% chacun et quel abattement puis-je déduire ? Quels seront les frais à payer ?
Si ma belle-mère décède après, puis-je encore prétendre déduire un abattement ? Et quels sont les frais ?
Le patrimoine estimé de mes parents sont de l'ordre de 500.000 euros.
Merci de votre participation. -
Bonjour,
En présence d'enfant(s) d'un premier lit, le conjoint survivant recueille 1/4 de la succession en pleine propriété. Toutefois, une donation entre époux peut modifier les choses en permettant au survivant de choisir entre :
- L'intégralité de la quotité disponible (dans votre cas 50 %) ;
- La totalité de la succession en usufruit ;
- Ou 1/4 en pleine propriété et les 3/4 en usufruit.
Attention : vous n'êtes pas héritier de votre belle-mère. A vous lire, il ne semble pas qu'elle ait d'enfant mais peut-être un de ses parents est encore en vie, y a-t'il des frères, soeurs, neveux ou nièces voire des cousin(e)s jusqu'au 6ème degré. Tous ceux-là passent avant vous dans la succession.
Donc, testament, assurance-vie (mais l'abattement non taxable passe de 152 500 € à 30 500 € si votre belle-mère a plus de 70 ans)... Là il vaut mieux consulter un notaire.
S'agissant des droits de succession, vous parlez d'un patrimoine de 500 000 € en communauté donc l'assiette de calcul des droits portera sur la moitié pour l'une comme pour l'autre succession :
https://droit-finances.commentcamarche.com/impots/guide-impots/2745-droits-de-succession-2022-bareme-calcul-et-taux/
A cela s'ajoutent les "frais de notaire", entre 5 et 7 % de la succession.
Cordialement. -
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Merci pour cet éclairage, Berna65. En effet, je savais que mon "cas" n"était pas évident, mais là, je mesure vraiment que le notaire est indispensable, alors que ma belle-mère me considère comme son fils, mais que je ne le suis pas au regard de la loi. Nous allons faire le nécessaire pour l'adoption.
Encore merci pour votre concours.