Sujet Précédent Sujet Suivant

Garde

natys76 Messages postés 3 Date d'inscription mardi 24 novembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 24 novembre 2009 - 24 nov. 2009 à 10:16
natys76 Messages postés 3 Date d'inscription mardi 24 novembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 24 novembre 2009 - 24 nov. 2009 à 11:30
Bonjour,
je suis divorcée depuis debut 2009 et je voudrais savoir qui a la garde pour la premiere semaine des vacances de noel? moi ou le papa? sachant que le papa à eu les enfants au moi d'aout? je suis perdu. qui a l'année paire et qui à l'année impaire?.
Sur le jugement c'est dit que: que pendant les vacances scolaires, la premiere moitié les années paires et le seconde moitié les années impaires mais rien ne dit si c'est moi ou le papa paire ou impaire!! aidez moi merci beaucoup.

3 réponses

Réponse 1 / 3
pititenouette Messages postés 9543 Date d'inscription vendredi 16 novembre 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 28 janvier 2016 3 370
24 nov. 2009 à 11:11
Bonjour

Que précise votre jugement de divorce concernant la garde des enfants?


0
natys76 Messages postés 3 Date d'inscription mardi 24 novembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 24 novembre 2009
24 nov. 2009 à 11:18
bonjour
le jugement precise que le papa a pendant les periodes scolaires, les premieres,troisieme et cinquieme fins de semaines du samedi 10h au dimanche 20h.Et pendant les vacances scolaires,la premiere moitié les années paires et la seconde moitié les années impaires. Merci
0
Réponse 2 / 3
pititenouette Messages postés 9543 Date d'inscription vendredi 16 novembre 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 28 janvier 2016 3 370
24 nov. 2009 à 11:20
Ok donc en 2009 il a les enfants en seconde partie de vacances scolaires (soit aout 2009) pour les vacances de Noel il aura les enfants en seconde partie, donc la période de nouvel an.
Puis à compter de 2010 Il aura les enfants la première partie des vacances de février 2010 et ainsi de suite
0
Réponse 3 / 3
natys76 Messages postés 3 Date d'inscription mardi 24 novembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 24 novembre 2009
24 nov. 2009 à 11:30
Merci beaucoup je vais lui dire!! il etait persuader que c'est lui qui avait les enfants la premiere semaine de noel.Merci encore
0

Discussions similaires

modèle d'attestation sur l'honneur garde partagée à l'amiable
fefe971 -
Alouette -

3 réponses
Déclaration impots pour garde un weekend sur deux et moitié vacances
Simon -
goyave27 -

3 réponses
Lettre de témoignage pour garde enfant
ISOUE -
pigeon21 -

11 réponses
je ne veux plus la garde de mon enfant
Canderel55 -
lili1214 -

18 réponses
5è refus du JAF d'accorder la garde alternée
Doudou383 -
espoir -

22 réponses