Qui dispose de ca papier?
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Bonjour,
Récemment, mon copain à eu une réponse pour un appartement, il c'est donc renseigné et la personne qui nous as reçu nous as donner la liste des papiers à lui fournir, dont un à propos des impôts.
Nous nous sommes donc rendu aux impôts de notre ville actuelle, pour avoir ce fameux papier, mais étant né en 1991 mon copain dépend encore de sa mère qui vie en Alsace. Mais celle-ci ne c'est pas déclaré depuis 2003 si je me souviens bien. Entre temps mon copain à était placé en foyer.
Je voulais donc savoir, qui dispose du papier qu'ils nous demande?? Celui ou il es censé déclaré des impôts.. Car en attendant il es bloqué il ne peu pas disposé de l'appartement...
En espérant que vous avez compris mon message, peu développé étant donner que je ne me rappel plus du nom exacte de ce papier à fournir et que c'est bien difficile de tout expliqué en quelques lignes...
Merci de vos futur réponses
Bonne soirée
Récemment, mon copain à eu une réponse pour un appartement, il c'est donc renseigné et la personne qui nous as reçu nous as donner la liste des papiers à lui fournir, dont un à propos des impôts.
Nous nous sommes donc rendu aux impôts de notre ville actuelle, pour avoir ce fameux papier, mais étant né en 1991 mon copain dépend encore de sa mère qui vie en Alsace. Mais celle-ci ne c'est pas déclaré depuis 2003 si je me souviens bien. Entre temps mon copain à était placé en foyer.
Je voulais donc savoir, qui dispose du papier qu'ils nous demande?? Celui ou il es censé déclaré des impôts.. Car en attendant il es bloqué il ne peu pas disposé de l'appartement...
En espérant que vous avez compris mon message, peu développé étant donner que je ne me rappel plus du nom exacte de ce papier à fournir et que c'est bien difficile de tout expliqué en quelques lignes...
Merci de vos futur réponses
Bonne soirée
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il pourra avoir un avis d'imposition (ou de non imposition) en mai/juin prochain
Donc il es bloqué jusque mai/juin 2010?