Qui dispose de ca papier?

moi - 23 nov. 2009 à 20:52
 moi - 23 nov. 2009 à 23:16
Bonjour,

Récemment, mon copain à eu une réponse pour un appartement, il c'est donc renseigné et la personne qui nous as reçu nous as donner la liste des papiers à lui fournir, dont un à propos des impôts.
Nous nous sommes donc rendu aux impôts de notre ville actuelle, pour avoir ce fameux papier, mais étant né en 1991 mon copain dépend encore de sa mère qui vie en Alsace. Mais celle-ci ne c'est pas déclaré depuis 2003 si je me souviens bien. Entre temps mon copain à était placé en foyer.
Je voulais donc savoir, qui dispose du papier qu'ils nous demande?? Celui ou il es censé déclaré des impôts.. Car en attendant il es bloqué il ne peu pas disposé de l'appartement...

En espérant que vous avez compris mon message, peu développé étant donner que je ne me rappel plus du nom exacte de ce papier à fournir et que c'est bien difficile de tout expliqué en quelques lignes...

Merci de vos futur réponses

Bonne soirée

1 réponse

australe13 Messages postés 18026 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020 6 732
23 nov. 2009 à 20:55
Bonsoir

Je ne vois pas de quel papier des impôts on vous demande.
Il faut être plus précis.
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on lui demande un avis d'imposition. il faut aller au centre des impots. déposer une déclaration de revenus. quoique pour qq1 né en 1991.....
il pourra avoir un avis d'imposition (ou de non imposition) en mai/juin prochain
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Oui voilà un avis d'imposition... Et bien nous y somme aller, mais déjà la dame n'étais vraiment pas douer nous somme resté 30min dans le bureau et elle as passé 20 min à envoyé un mail elle ne savais pas comment faire... :s et elle devait nous rappelé mais en l'a pas fais...
Donc il es bloqué jusque mai/juin 2010?
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