J'ai trouvé un trésor

azorka -
dam - 8 nov. 2009 à 09:43

Bonjour,

Si je trouve un trésor au fond du jardin d'une maison que je viens d'acheter, est ce que je peux le garder. En particulier s'il s'agit d'un coffre rempli de pièce d'or, est-ce que je peux les vendre et déposer le liquide obtenu sur mon compte courant ?

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1 réponse

Réponse 1 / 1

dam

il y a une procedure pour une déclaration de trésors, aller voir en mairie il vous donneront un conseil.

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