Vidange fosse obligatoire?????

Ptitepousse Messages postés 17 Date d'inscription mardi 22 septembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 17 octobre 2009 - 14 oct. 2009 à 11:34
 dam - 14 oct. 2009 à 15:16
Bonjour,
Je dois signer l'acte de vente en cette fin de mois d'une maison , ma question est la suivante.
Sachant que cette fosse à été vidangée en 2007 , les vendeurs doivent 'ils le refaire avant la signature , sachant que les anciens propriétaire sont parties de cette maison il y as 6 mois environ.
Merci , pour vos reponses (je dois avoir 1 des héritier au téléphonne cet aprés-midi, pour lui expliquer).
Cordialement.

6 réponses

Vous acheter dan l'état c'est a vous de négocier.
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Ptitepousse Messages postés 17 Date d'inscription mardi 22 septembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 17 octobre 2009
14 oct. 2009 à 12:02
Bonjour,
Donc , c'est au bon vouloir des vendeurs.........., mais mon soucis est surtout que nous voulions etre présent lors du vidage de cette fosse , car nous n'avons pas trouvé le bac à graisse , et étant donné que la maison as été construite avant 1949 et que nous n'avons vue que la trappe de la toute eaux apparement....., d'ou mon inquiétude.........
Merci pour la reponse, cordialement.
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Attention, lors de l'achat avez vous pris en compte de refaire l'assainissement car depuis quelque temps les communes doivent effectuer des contôles des assainisements non colectif.
Imperatif loi sur l'eau.
si l'instalation n'est pas au norme vous devez faire des travaux (il y a des aides mais pas importante ).
Verifier si une visite à etait effectuer si oui il doit il avoir un document de l'état de l'assainisement.
aller voir la mairie pour savoir ou il en sont sur les contrôles.
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Ptitepousse Messages postés 17 Date d'inscription mardi 22 septembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 17 octobre 2009
14 oct. 2009 à 12:32
A çe jour , nous n'avons signé que le compromis de vente , et n'avons eu aucuns documents de la part des propriétaires et agence immobiliéres , disant que la visite ""aurait eu lieu"", mais si cela à été fait , devaient'ils nous fournir ce document? ou eux méme prendre contact avec la mairie avant la vente?? ( si cela n'est pas fait ?? )
Merci pour votre reponse.
Cordialement.
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Posez votre question
a votre place aller vous renseigner à la mairie, en tant qu' habitant potentielle.
Vous ferais connaissence du maire et en serais plus sur la commune et demander lui ou il en sont sur les assainisement des non colectif.
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PS Quand on achete une maison il fait savoir se bouger:
Ne pas tout attendre de l'agence imm ( vous montre la maison du bon côté ) ou du notaire !!
Aller en mairie demander quel sont le pojet de la commune:
Constrution à venir salle communal, déviation autre qui engendre du bruit
Voir les voisins, premier contact, demander si la rue et calme, (voisin emmerdeur qui pourri la vie au voisinnage)
rue imnondable, si l'ancien propriaitaire à eu des ennuis avec la maison.

Car une fois qu'on à acheter on est obliger de faire avec et il est trop tard
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