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1 réponse
Tout dépend vis çà vis du tiers qui a reçu le contrat ( le co cotractant) avec qui
il a contracté ( le signataire pour votre entreprise est il un salarié par exemple.
a quel titre a t il signé.
Sile tiers pouvait , de bonne foi, penser qu' il a contracter avec un représentant de l'entreprise qui avait qualité l contrat ne pourra pas être annulé ( théorie juridique du mandat apparent).
Pouvez vous m en dire plus.
Cordialement
il a contracté ( le signataire pour votre entreprise est il un salarié par exemple.
a quel titre a t il signé.
Sile tiers pouvait , de bonne foi, penser qu' il a contracter avec un représentant de l'entreprise qui avait qualité l contrat ne pourra pas être annulé ( théorie juridique du mandat apparent).
Pouvez vous m en dire plus.
Cordialement
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