EAUX USEES

CA67110 -  
Igor1 Messages postés 8365 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   -
BONJOUR A TOUS

NOUS AVONS VENDU UNE MAISON QUE NOUS AVONS ACQUERI EN 2004 ET NOUS AVONS INSTALLE
UNE SALLE DE BAIN DANS UNE PIECE QUI SERVAIT DE BUREAU.AUCUNS PROBLEMES D'EAUX USEES
A CE MOMENT LA, MAIS MAINTENANT L'ACQUEREUR VEUT NOUS INTENTER EN JUSTICE CAR SOIT
DISANT LES EAUX USEES DE CETTE SALLE D'EAU COULENT DANS UN PUIT PERDU QUI EST SITUE DANS LE
JARDIN DECOUVERT APRES L'INSTALLATION DE CETTE SALLE DE BAIN.QUELQU'UN PEUT ME DIRE SI
CELA FAIT PARTI DE VICE CACHE ALORS QUE NOUS MEME N'ETIONS PAS AU COURANT.CE PUIT EST RESTE VISIBLE LORS DE LA VISITE DE L'ACQUEREUR.
MERCI AUX PERSONNES QUI POURRAIENT ME DIRIGER....
BONNE A JOURNEE A TOUS;

4 réponses

Igor1 Messages postés 8365 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   6 857
 
Bonjour,
Merci d'écrire en minuscule c'est illisible ainsi.
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CA67110
 
rebjr

Ca va mieux comme cela !!!!!!!!
Nous avons acquéri une maison en 2004,et avant nous en étions locataire et avec l'accord de l'ancien propriétaire,nous avons installé
une salle de bain dans une pièce ou initialement était une chambre,pas de problèmes à ce jour en ce qui nous concerne.Par contre l'acquéreur à qui on a vendu cette maison en 2009,veut nous intenter un procès pour vice caché,il s'est rendu compte que ces eaux usées coulaient dans un puit perdu qui était dans le jardin (dont on n'avait pas connaissance)jusqu'en 2005.C'est en voulant installer un parapluie pour sécher le linge que nous l'avons découvert.Quelqu'un peut me diriger pour la marche à suivre étant donné que nous même n'étions pas au courant car cette maison étaient bien reliées au tout à l'égoût,et bien précisé aussi dans l'acte de vente.
bonne journée à tous
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Igor1 Messages postés 8365 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   6 857
 
Bonjour,
n'avez-vous pas la possibilité de relier l'évacuation de la salle de bain au tout à l'égout ? car l'affaire me semble tout de même délicate. Comme c'est vous qui avez installé la salle de bains...
Toute la maison n'est pas reliée au puit perdu au moins ? car là il y aurait problème puisque vous êtes au courant depuis 2005.
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CA67110
 
Bonsoir

Non non c'est juste la nouvelle installation,car il a fait venir un technicien de l'assainissement.
De toutes façons je vais me renseigner auprès d'un avocat immobilier pour voir comment régler le
litige.
Merci d'avoir répondu et bonne soirée à vous.
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Igor1 Messages postés 8365 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   6 857
 
Bonjour,
C'est déjà moins grave, mais je pense que comme vous étiez au courant que cette salle de bains n'était pas relié au tout à l'égout, vous pouvez être accusé de vice caché. Vous qui connaissez bien les lieux, n'est-il pas possible de raccorder sans trop de difficulté ? Ce serait tout de même la solution la meilleure,t la plus logique et surtout celle qui vous fera le moins d'ennuis.
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CA67110
 
bJR

Je me suis renseignée auprès d'un installateur sanitaire.Il me dit lorsque qu'ils font un branchement,il leur est impossible de savoir ou coulent les eaux usées.Il branche sur l'installation existante comment voulez vous que nous à l'époque ou mon mari défunt depuis le sache........Non je ne suis pas d'accord avec vous,impossible de la savoir à moins dêtre extra lucide.
bonne après midi
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Igor1 Messages postés 8365 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   6 857 > CA67110
 
Bonjour,
C'est bien vous qui avez marqué cela :
il s'est rendu compte que ces eaux usées coulaient dans un puit perdu qui était dans le jardin (dont on n'avait pas connaissance)jusqu'en 2005.C'est en voulant installer un parapluie pour sécher le linge que nous l'avons découvert.
Vous marquez clairement que vous en avez connaissance depuis 2005, or vous avez vendu en 2009, je n'ai rien inventé je cite vos propos c'est tout
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CA67110 > Igor1 Messages postés 8365 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention  
 
Oui bien sûr,mais nous nous ne savions pas que ces eaus usées coulaient dans ce puit,c'est lui qui nous l'a dit......
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Igor1 Messages postés 8365 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   6 857 > CA67110
 
RE,
oui dans ce cas il n'y a pas "vice caché", mais il faudra prouver votre bonne foi.
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Augustin
 
S'il s'agit de la même affaire évoquée il y a quelques semaines, n'avez vous pas oublié de préciser une chose importante concernant la description de votre bien immobilier dans l'acte de vente !?!
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