Forclusion

denis75 - 11 oct. 2009 à 16:52
 Afrikarnak - 11 oct. 2009 à 18:56
Bonjour,


En 2002,j ai eu un découvert de 1000 franc,au meme moment je déménageai a l étrangé pendant a peu pres 10mois,a mon retour la somme du est multiplié par 17,27 pour 100 par a peu pres 10 mois.La banque me convoque puis me met la pression pour que je transmet mes économie pour recouvrir cette dette,je le fait mais ce n est pas suffisant.donc sans revenu pendant quelques moi ma dette réauguemente.Donc la banque populaire me fait passer en interdit banquaire. déprimé je décide de ne plus donner signe de vie.

En 2003,je reçoi un courrier de la banque qui montre que je doi la somme de 2 842,17euro 18 643,41francs,je trouve sa abusé,n ayant toujours pas les moyens de réglé,je ne repond pas a ce courrier.

En 2004,je reçoi un courrier de MC&ASSOCIES un service de recouvrement affilié a la banque populaire qui me propose un remboursement par (cheque,ccp,mandat) une somme de 3212,29euro.je ne repond toujours pas.

En 2009,a present,maintenant que ma situation est raisonnable du fait que je suis en cdi,je décide d aplé le service de recouvrement pour m arrangé avec eux pour remboursé,l opérateur me dit que je suis plus dans leur fichiers et ordinateur,que je me suis jamais manifesté donc fallait que je voie tous sa avec la banque populaire.

Donc mon probleme c est que je me dit plain de chose je c est pas quoi faire:
_je me dit que peut etre qu ils ont abandonné les poursuite vue que la derniere relance de la banque datte depuis (5/11/2003) et le service (13/04/2004)
_ou je me dit que sa se trouve c est dans leur plan de ne pas me relancé pour que ma dette hausse o maximum pour pouvoir ensuite me la réclamé
_peur d aplé car si par chance il m ont oublié,bein de refaire signe de vie sa risque a ce qu il remette mon dossier a jour

enfin bref j aimerai avoir quelques conseille merci

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1 réponse

Bonjour...
La première question à se poser est: Y a t'il eu un Titre Exécutoire?? Pour ton cas je ne vois que 1) et 3) de:
http://fr.jurispedia.org/index.php/Titre_ex%C3%A9cutoire_(fr)
Attention! En cas de déménagement ou d'adresse inconnue un T.E est déposé à la Mairie du dernier domicile connu, il est alors réputé comme 'ayant été signifié' même si le destinataire n'en a pas eu connaissance..
Donc tu dois vérifier l'existence ou l'absence (ce que je te souhaite!) de T.E à ton encontre..
Renseigne toi au Greffe du Tribunal sur la possibilité de rechercher un T.E te concernant...

Dans l'hypothèse où il n'y a pas de T.E (Hypothèse assez vraisemblable vu que tu a eu affaire à du Recouvrement Amiable.. Sinon on t'aurait fait une saisie bcp plus efficace..) il y a forclusion. (Effective 2 ans après le dernier impayé). C'est à dire que le Créancier ne peut saisir la Justice afin de te contraindre (En général par saisie..). Par contre le Recouvrement Amiable peut gentiment te demander de régler le solde.. Tu peux tout aussi gentiment ne pas donner suite...
Commence donc par faire une recherche de T.E... En cas de pb reviens sur le Forum..
Bonne suite!!
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