Bornage

Bonjour,

Nous nous sommes portés acquéreur d'une construction non clôturée en 2006 qui avait 2 ans. Notre maison est en limite de propriété, le terrain à été borné avec mes voisins du dessus en 1980 par un géomètre expert. A l'acquisition le notaire à joint tous les documents, (attestation de conformité, certificat de conformité certificat d'urbanisme et autres...), l'ancien propriétaire nous a dit qu' au début des travaux la D.D.E est venue pour délimité l'emplacement de la construction en respectant les deux bornes et à la fin des travaux, elle est revenue constater la conformité de celle-ci. Aujourd’hui, nos voisins de (droite) ont demander un bornage à l'amiable par obligation de leur côté car il se trouve qu'ils n'ont pas signé l'ancien bornage, de plus, la borne n'était plus à sa place d'orignine, elle à été déplacer de notre côté, notre maison était réellement dans notre terrain. Le géomètre expert qui à été mandaté par eux a insinué que notre construction empiétait de quelques centimètre dans leur terrain, parce qu'il voudrait nous décaler de 25 cm après notre borne cadastrale chez nos voisins de (gauche) et faire comme une flèche, nous pouvons vous dire que ceux-ci ne sont pas d'accord ont leur à dit à l'acquisition de leur propriété que leur limite se situait à la borne cadastrale et non à 25 cm. Sur le bornage de l'ancien géomètre les mesures sont les suivantes (du côté droit de nos voisins qui ont borner au côté gauche au voisins ou maintenant il est question de leurs prendre 25 cm) 18 mètres qui correspond au bornage de nos voisins du dessus + 4.79 qui correspond au chemin (entrée) et qui arrive à la borne cadastrale 25 cm après la borne . Nous avons expliqué au géomètre que les 25 cm ne nous appartenait pas, que nos limites de propriété s'arrêtaient à la borne cadastrale, il n'a rien voulu entendre en disant que c'était lui le géomètre expert. Le plus grave c'est notre construction est menacée d'empiètement, comment cela peut-il être possible, quels sont nos recours. Pouvons nous nous fier au compétence de chaque professionnel qui ont participé à l'élaboration de cette construction. Sommes nous responsable des erreurs commises par la D.D.E le notaire, l'expert géomètre ainsi le maître d'oeuvre la mairie et le vendeur.

Dans l'attente de votre réponse.

Cordialement.