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1 réponse
Bonjour,
Pouvez-vous préciser le sens de votre question: que voulez-vous faire? Annuler l'élection du président?
Le Président du Conseil Syndical est élu en son sein.
Les modalités de l'élection en sont pas davantage définis par la Loi.
Votre RCP prévoit-il quelque chose? Une décision d'AG impose-t-elle un mode opératoire qui ne serait pas respecté?
De combien de membres se compose votre conseil syndical? Combien ont participé à l'élection?
Michel
PS: Pour en apprendre davantage sur l'efficacité du conseil syndical, un seul site
http://www.conseil-syndical.info
Pouvez-vous préciser le sens de votre question: que voulez-vous faire? Annuler l'élection du président?
Le Président du Conseil Syndical est élu en son sein.
Les modalités de l'élection en sont pas davantage définis par la Loi.
Votre RCP prévoit-il quelque chose? Une décision d'AG impose-t-elle un mode opératoire qui ne serait pas respecté?
De combien de membres se compose votre conseil syndical? Combien ont participé à l'élection?
Michel
PS: Pour en apprendre davantage sur l'efficacité du conseil syndical, un seul site
http://www.conseil-syndical.info
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