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1 réponse
Utilisateur anonyme
22 sept. 2009 à 08:32
22 sept. 2009 à 08:32
bonjour : Un droit de passage ??? de 40 cm ???? et pour aller où, ce passage ????
je ne comprends pas trop.
Rien ne vous empêche de clôturer vous même en limite de propriété. Il ne faudra pas qu'il soit trop gros pour passer dans 40 cm...
je ne comprends pas trop.
Rien ne vous empêche de clôturer vous même en limite de propriété. Il ne faudra pas qu'il soit trop gros pour passer dans 40 cm...
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