Permis de construire pour une ouverture
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blueskylily
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Bonjour,
J'ai déposé un permis afin de créer une ouverture dans le mur de la maison que je viens d'acquérir.
Il m'a été refusé sous prétexte que les dimensions ne sont pas conformes.
En effet, l'ouverture que je souhaitais réaliser devait faire 230 cm de haut sur 250 cm de large.
La réponse de la mairie est que la largeur de l'ouverture doit être inférieure à sa hauteur.
Est-ce vrai?
En fouillant du mieux que j'ai pu dans le code de l'urbanisme, je n'ai rien trouvé de tel.
Pourriez-vous me renseigner afin de savoir si leur refus est justifié?
Merci d'avance pour vos réponses.
J'ai déposé un permis afin de créer une ouverture dans le mur de la maison que je viens d'acquérir.
Il m'a été refusé sous prétexte que les dimensions ne sont pas conformes.
En effet, l'ouverture que je souhaitais réaliser devait faire 230 cm de haut sur 250 cm de large.
La réponse de la mairie est que la largeur de l'ouverture doit être inférieure à sa hauteur.
Est-ce vrai?
En fouillant du mieux que j'ai pu dans le code de l'urbanisme, je n'ai rien trouvé de tel.
Pourriez-vous me renseigner afin de savoir si leur refus est justifié?
Merci d'avance pour vos réponses.
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