Succesion de ma mere

Elizabeth mckenzie - 12 sept. 2009 à 09:16
 REPONSE - 12 sept. 2009 à 15:46
Bonjour,
ma mere es decede le 24 aout ... et cest moi qui a signer tout les affaire pour les funeraille donc qui veut dire tout la succession.. et apres la mort de ma mere jai voulu savoir.. qui entre moi et ma soeur (nous 2 seulement) aurais la maison .. donc elle s'est permis de vidé la maison de ma mere des avant mon arrivée car tout les funeraille se deroule sur la cote-nord..(qc) tandis que nous 2 moi et ma soeur demeuron a limoilou a qc.. donc justement ma soeur va devancer partout.. allant juska meme ne dire que cetais elle qui avais la maison.. dapres le document de ma mere disant : que la maison etais en location a sa fille.. mais nul part indiquais que cetais une donnation...donc je suis partir bredouille chez nous endettés.. meme pas revenu avec une seul souvenir de ma mere.. au retour a qc.. car ma soeur avais tt vidé la maison .. avant mon arrivé labas.. donc presentement jvous dirais.. que jme sens tres perdu dans cette situation que je trouve beaucoup trop lourd.. surtout kan jme dit que ca pas de bon sens.. '' ma mere qui aurais pu me leguer juste des dettes??'' jaimerais savoir si ya quelque chose a faire avec ca.. car moi je veut la maison a ma mere.. aider moi.. des conseil ou je sais pas ..é merci

2 réponses

tatoutou Messages postés 23 Date d'inscription samedi 12 septembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 12 septembre 2009 3
12 sept. 2009 à 13:38
mais cher ami, la loi vous protège le savez-vous : un NOtaire vous dira tout et répondra à toutes vos préoccupations à ce sujet. Il est là pour cela et si votre soeur a commis une faute elle devra la rembourser - enfin votre situation n'est pas très clairement exposée alors faites le près d'un NOtaire - c'est trop important. Mais à mon avis, sans testament écrit de votre mère, la maison revient à tous les enfants sans distinction. Quant à ce qu'il y avait dedans et qui a disparu, vous devriez êtr een mesure d'apporter des preuves (photos, attestations de proches ou amis etc..., contrat d'assurance de votre mère etc...). Bon courage.
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...d'autant plus que les créanciers sont censés etre payés en priorité sur les biens du defunt, si jamais les dettes sont plus importantes que le patrimoine, faites donc un acte de refus de la succession auprès du notaire les dettes ne vous seront en aucun cas réclamées... votre soeur ayant déjà accepté de fait la succession en disposant du patrimoine mobilier ne pourra plus faire cet acte (elle devra donc regler seules totues les dettes)

si les dettes sont moins importantes que le patrimoine alros vous avez effectivement droit a votre part, et votre soeur pourre éventuellement payer des dommages et interets (si vous faites une action en justice) pour avoir soustrait une partie de la succésion qui vous revient.

Dans tout les cas tattou a raison : rapprochez vous d'un notaire, il pourra vous guider dans la liquidation succéssorale et des actiosn éventuelles à mener à l'encontre de votre soeur.
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