A voir également:
- Tolérance applicable cadastre
- Tolérance travail non déclaré - Guide
- Subdivision fiscale cadastre - Forum acheter une maison
- Tolérance bornage terrain ✓ - Forum Immobilier
- Comment savoir si un mur est mitoyen sur le cadastre - Forum Voisinage
- Plan de masse cadastre ✓ - Forum Immobilier
7 réponses
blux
Messages postés
26491
Date d'inscription
dimanche 26 août 2001
Statut
Modérateur
Dernière intervention
25 novembre 2024
2 331
11 sept. 2009 à 10:45
11 sept. 2009 à 10:45
Je ne vois pas de qu'une orientation vient faire sur un plan cadastral, qui n'a pour vocation que de délimiter des parcelles (et encore) à des fins d'impôts...
Les autres informations sont affichées où ? car je viens d'y aller et je ne les vois nulle part.
Les autres informations sont affichées où ? car je viens d'y aller et je ne les vois nulle part.
11 sept. 2009 à 10:50
mais,ce qui m'importe,c'est la signification du P suivi du chiffre 1 et la tolérance applicable 100 , le savez vous ?
merci