proprietaire

Question

Bonjour,
juste une petite question a vous poser ? pour les personnes qui pourront m aider merci . voila je suis depuis 5 ans dans une maison au bout de 3 ans mon proprio me donne conger le 30 juin pour y installer sa petite fille ( huissier qui es venu directement chez nous pour nous remettre les actes de conge et reprise il savere que sa petite fille na aucune intention de vivre ici )donc plus de bail depuis mais par contre au 1 juillet une augmentation de loyer le lendemain du conge en a t il le droit ? en sachant que le bail n es toujours pas etabli a ce jour merci de vos reponse

angelsam · Answer

Vous dites que le bail n'est pas établit?? Depuis 5 ans ?? , 3 ans?? S agit il d un bail oral??
Je ne comprend pas bien la situation.

bebe60540 · Answer

bonsoir nous avons un bail de 3 ans et depuis plus de bail ni oral ni ecrit voila la reponse a votre question merci

bebe60540 · Answer

nous avons eu un bail de 3 ans et depuis le conge par le huissier nous n avons plus de bail cela fait maintenant presque 3 ans car on va entamer notre 6 eme annee dans la maison

angelsam · Answer

Si vous avez eu un bail de 3 ans, celui ci est toujours valable, il y a reconduction tacite.

Quelle est la date de début du bail ?? A quelle date est passé l'huissier??

bebe60540 · Answer

donc la date de debut de bail etait le le 30 juin 2003 et il y a d inscrit sur le bail en cas de reprise cela s effectura au plus tard le 31 decembre 2006 et j ai eu le huissier le 26 decembre pour une reprise de sa petite fille voila si ca peu vouys aider merci si d autre question pas de probleme

angelsam · Answer

C'est bien un bail de 3 ans???  selon la loi du 6 juillet 89??

Le proprio me semble avoir fait dans les rêgles: notification par huissier 6 mois avant la date d'échéance. Donc depuis le 1er juillet vous n'avez plus de droit sur ce logement.

Vous y habitez encore??

bebe60540 · Answer

oui nous y sommes encore et payons notre loyer tous les mois avec une hausse depuis le 1 juillet 2006 es ce normal ?

angelsam · Answer

Oui c est normal, c est la date anniversaire du bail donc il y a révision du loyer chaque année.

Comment se fait il que vous habitiez encore dans ce logement?? Le propriétaire ne vous a rien dit??

bebe60540 · Answer

malgre plus de bail c es normal qu il augmente le loyer ? c est pas ce qu on ma dit on ma dit qu il n avait pas le droit sans bail et ca serai trop long a expliquer en fait on es tres bien avec les petite fille

bebe60540 · Answer

et c est un peu mensonger puisque sa petite fille habite ailleur et n avait nul l intention de vivre ici

bebe60540 · Answer

et un petit detail la revision etait dans 3 ans donc le 1 juillet 2006  non tous les ans c est ecrit sur le bail merci a toute vos reponse

Proprietaire

11 réponses

Votre réponse

Discussions similaires

Newsletters