Vice caché sur catalyseur suite à une vente

resident - 26 août 2009 à 21:36
 resident - 28 août 2009 à 17:11
Bonjour,

Ayant vendu une voiture, l'acheteur menace de porter plainte pour vice caché.

Je m'explique: La vente de l'auto a eu lieu il y a 3 semaines un vendredi soir. Papier en règle, révision du garage datant de 3 mois et CT passé 2 mois avant la vente et vierge.
15 minutes après être parti l'acheteur me téléphone en me disant qu'après avoir "poussé" la voiture à 200km/h un voyant est apparu sur le tableau de bord suivi d'une perte de puissance de l'auto etc... Il s'est arrêté coupé le contact remis le contact et plus de voyant de défaut...
Il est reparti sachant qu'il a 7h de route entre le lieu de la vente et son domicile !

L'acheteur a déposé la voiture dans un garage. Le garagiste lui a répondu la semaine dernière que la catalyseur est H.S et coût de la réparation 2000€. Il menace de porter plainte pour vice caché si je refuse de lui payer les réparations...

J'ai pu lire sur différent forum que le catalyseur est une pièce d'usure et qu'il ne peux rentrer dans la catégorie de vice caché à ce titre.

Sachant aussi que je n'avais jamais eu de souci de voyant ou autre défaut sur l'auto et qu'en cas de problème sur cette pièce je n'aurai pu avoir le CT ! Je soupçonne plus que l'acheteur à "maltraité" l'auto avec ces pointes de vitesse de 200km/h ( illégale ) qui ont provoqué une casse de cette pièce.

De plus je ne pouvais savoir si le catalyseur allait casser et à quel moment n'étant pas mécanicien...

De la mes questions :

- est ce que l'acheteur peux réellement porter plainte pour vice caché sur la casse du catalyseur ( qui doit être une pièce d'usure ) et comme cela va t-il ce passer ?

- est ce que les documents en ma possession à savoir révision et Contrôle Technique suffisent ils à prouvé ma bonne foi ou font-ils office de preuve ?

- Est ce que cette casse ne peut elle pas venir du faite que malgré le défaut l'acheteur a quand même continué sa route de 7h ?

Vous remerciant d'avance pour votre réponse.

4 réponses

Bonjour,

Merci pour votre réponse.

L'expert sera t'il à la charge de l'acheteur et dois je me faire représenter ?

Est ce qu'il existe un recours possible que je pourrai appliquer ?

Le catalyseur n'a pas été changé entre changé entre le CT et le moment de la vente mais comme dis, l'acheteur ayant "poussé" l'auto a plus de 200km/h il m'a dis par téléphone qu'un voyant défaut moteur était apparu 15 min après la vente.... Et malgré cela il a quand même continué sa route...

Est ce que le Contrôleur Technique aura une part de responsabilité dans le pire des cas ?

Cordialement
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Dansemacabre Messages postés 2218 Date d'inscription mardi 14 octobre 2008 Statut Membre Dernière intervention 18 septembre 2010 703
26 août 2009 à 22:04
Vous ne risquez pas grand chose.

Il va devoir faire intervenir un expert qui devra établir si la casse du catalyseur est le fait d'un vice caché. Etant donné le kilométrage et le fait que le catalyseur soit une pièce d'usure, il sera difficile d'établir un vice caché à moins que vous n'ayez sciemment mis un catalyseur défectueux.

De plus le contrôle technique vérifie le bon fonctionnement du catalyseur par l'intermédiaire des contrôles antipollution.
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Dansemacabre Messages postés 2218 Date d'inscription mardi 14 octobre 2008 Statut Membre Dernière intervention 18 septembre 2010 703
27 août 2009 à 21:41
Oui, l'expertise est à la charge de l'acheteur.

Vous pourrez demander un contre expertise si l'affaire devait être porté en justice (ce dont je doute).

Le contrôleur pourra être mis en cause dans le cas où il ait fait une erreur lors du contrôle (ce dont je doute fortement).

Mais très sérieusement, je doute que vous puissiez réellement être mis en cause.
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Bonjour,

Merci beaucoup pour ces informations. Je tiens le sujet ouvert pour vous dire la suite des événements.
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