Mur
ibernatus
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soleilen73 Messages postés 3652 Date d'inscription jeudi 30 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 septembre 2011 - 26 août 2009 à 12:46
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24 août 2009 à 21:08
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Bonsoir, avec un mur il n'y aura pas de bornes ! Mais il faut savoir 1 la hauteur du mur, 2 son épaisseur.
A partir de là, voir en mairie la plan cadastal, regarder le mur de près voir s'il y a des trous visibles d'un côté seulement c'est le côté du constructeur donc du propriétaire. S'il est mitoyen des trous ou des pierres passantes seront des 2 côtés.
Amicalement Patrick.
A partir de là, voir en mairie la plan cadastal, regarder le mur de près voir s'il y a des trous visibles d'un côté seulement c'est le côté du constructeur donc du propriétaire. S'il est mitoyen des trous ou des pierres passantes seront des 2 côtés.
Amicalement Patrick.
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26 août 2009 à 12:46
26 août 2009 à 12:46
Bonjour, pouvez vous me donner la hauteur du mur, le dessus du mur est comment tuiles inclinées d'un côté ou des deux côtés, ou alors pierres versant d'un côté ? Amicalement Patrick.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
25 août 2009 à 16:28
ok je vais me renseigner a la mairie merci.
amicalement ibernatus.