Demande information sur auto ecole

Résolu/Fermé
ralfler Messages postés 8 Date d'inscription lundi 17 août 2009 Statut Membre Dernière intervention 1 septembre 2009 - 17 août 2009 à 16:36
Dansemacabre Messages postés 2218 Date d'inscription mardi 14 octobre 2008 Statut Membre Dernière intervention 18 septembre 2010 - 1 sept. 2009 à 22:12
Bonjour,
je voudrais savoir si un moniteur d'auto école la le droit de donner des cours de conduite a des élèves qui ne son pas inscrites dans son auto école ?sachant que les élève son inscrite dans un autre auto école autre que le sien.

3 réponses

Dansemacabre Messages postés 2218 Date d'inscription mardi 14 octobre 2008 Statut Membre Dernière intervention 18 septembre 2010 703
17 août 2009 à 16:37
Cela dépend de son contrat avec son auto école.
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ralfler Messages postés 8 Date d'inscription lundi 17 août 2009 Statut Membre Dernière intervention 1 septembre 2009
17 août 2009 à 17:26
Dans l'auto école la ou les élève son inscrite ben le moniteur n'est pas au courant que c'est élève prend des cour avec un autre moniteur sachant que le moniteur en question et un amie des élèves ,
dsl de mon français un peu spécial LOL
si il a pas le droit de faire sa que risque t'il ?
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Dansemacabre Messages postés 2218 Date d'inscription mardi 14 octobre 2008 Statut Membre Dernière intervention 18 septembre 2010 703 > ralfler Messages postés 8 Date d'inscription lundi 17 août 2009 Statut Membre Dernière intervention 1 septembre 2009
17 août 2009 à 18:28
Premièrement, je ne pense pas que le fait d'être inscrit dans une auto école empêche de prendre des cours ailleurs (à moins que cela soit explicitement marqué dans le contrat signé par les élèves).

Deuxièmement, concernant le moniteur, le fait qu'il puisse ou non donner des cours dans un autre cadre de l'auto école dépend de ce qui est défini dans son contrat de travail, notamment sur le fait d'exercer une activité concurrente.

Cependant, dans l'exemple que vous donnez, il donne des cours à un ou une ami : pour moi il agit dans le cadre privé, et n'exerce pas réellement une activité concurrente étant donné que ces cours se limitent à une seule personne que l'on peut considéré dans son cadre familial, et que ce n'est pas rémunéré.

Donc, si nous sommes dans ce cas, je ne pense pas qu'on puisse lui reprocher quoi que ce soit, étant donné qu'il ne fait pas réellement concurrence à l'autoécole pour laquelle il travaille.
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ralfler Messages postés 8 Date d'inscription lundi 17 août 2009 Statut Membre Dernière intervention 1 septembre 2009 > Dansemacabre Messages postés 2218 Date d'inscription mardi 14 octobre 2008 Statut Membre Dernière intervention 18 septembre 2010
18 août 2009 à 09:11
ben justement sa ne ce limite pas a une seul personne mes plusieurs personnes qui prend des cours avec lui et c pas de la famille juste des amies qu'il rencontre devant les lycée :-/
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Dansemacabre Messages postés 2218 Date d'inscription mardi 14 octobre 2008 Statut Membre Dernière intervention 18 septembre 2010 703 > ralfler Messages postés 8 Date d'inscription lundi 17 août 2009 Statut Membre Dernière intervention 1 septembre 2009
18 août 2009 à 09:12
Il se fait payer ?
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ralfler Messages postés 8 Date d'inscription lundi 17 août 2009 Statut Membre Dernière intervention 1 septembre 2009 > Dansemacabre Messages postés 2218 Date d'inscription mardi 14 octobre 2008 Statut Membre Dernière intervention 18 septembre 2010
18 août 2009 à 09:26
ben je sais pas si oui ou non
si c'est pas le cas que risque t-il ?
et si c'est le cas que risque t-il?
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ralfler Messages postés 8 Date d'inscription lundi 17 août 2009 Statut Membre Dernière intervention 1 septembre 2009
17 août 2009 à 16:46
dans l'auto école la ou les élève son inscrite ben le moniteur n'est pas au courant que c'est élève prend des cour avec un autre moniteur sachant que le moniteur en question et un amie des élèves ,
dsl de mon français un peu spécial LOL
si il a pas le droit de faire sa que risque t'il ?
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bonjour,
oui je suis d'acore avec ralfler . oui il faus aprendre a risque de l'otre auto école et de sont contrat d'abore
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