CONGES D UNE ASMAT

sonia - 10 août 2009 à 13:51
 ASPMARSU - 10 août 2009 à 14:04
Bonjour,
J'emploie aujourd'hui une asmat depuis le 06/03/07 pour la garde de mon fils.Je suis en annee complet sur une base de 10heures par jour sur 3,5jours par semaine soit 35heures par semaine.
A la prochaine rentree , mon enfant rentre a l ecole.je souhaite donc la licencier.
Jusque la elle prend 3 semaines en aout et 2 semaines a noel pour ces conges.Qu'elle soit en conges ou non je lui ai toujours payé son salaire de base tous les mois idem.
Au relais , la personne m 'as dit que pour le calcul des conges il fallait que je fasse le noubre de mois travailles X2,5jours, soit un total de 30mois X2,5 j=75jours de conges
En posant 3samaines en aout et 2 a noel cela lui fait (3X6)-15 aout=17j et (2X)-noel et 1er l an =10jours soit un total de 27jours pris par an, soit a fin Aout 27X2+17=71jours
Si je la licencie a fin septembre du fait de 1 mois de preavis,dois je inclure semptembre dans le calcul des conges et dois je lui payer ces 4 jours de conges non pris.
Merci si qq un a la reponse a ce casse tete.
Sonia

1 réponse

Bonjour,
Je suppose que vous la déclaré sur paje emploi ?
Essayer de voir si ils peuvent vous renseigner pour lui faire son solde de tout compte.
le sytême des 2,5 jours de vacances pars mois c'est son droit à congés payés, c'est à dire qu'elle cummule des droits à vacances. Après il y a deux mode de fonctionnement pour payer ces congés :
1- Par anticipation c'est à dire que tous les mois vous lui payé 2,5 jours de travail en plus.
2- au moment de la prise de congé c'est à dire que si elle prend 2 semaine de congé, vous la payée au m^me tarif même tarif que si elle travaillait.

Pour plus d'infos voir la convention collective des assistantes maternelles et n'hésiter à prendre d'autres avis que le RAM car celui dont je dépend m'a dit des bétises concernants justement les congés payés et la mensualisation.
Cordialement
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