problem de loyer avec mon ex Résolu

Question

Bonjour,
bonjour, voila je vous explique mon probleme j ai ete en location de maison avec mon ancienne copine mai on sai separer donc je suis partie de cette location pour retourner chez mes parents. et mon nom etait sur le baille de la location elle ma dit quelle lavai enlever avec la proprietaire mai elle ne la pas fait. donc cela fait depuis le premier juin que je n habite plus la bas et aujourdui mon ancienne copine me reclame un moi et demi de loyer. a telle le droit et que puige faire? car je ne veut pas payer de loyer ou je ny habite pas depuis juin. voila merci cordialement.

clemphi · Answer

Tu aurais du t'assurer que ton nom n'y figurait plus. Là en cas de plainte contre toi tu serais en tort. alors enlève le maintenant et je crois qu'il faudra te résilier à payer ce mois et demi...

Utilisateur anonyme · Answer

Bonjour,

En étant sur le bail, vous êtes légalement responsable en cas d'impayés, mais si il n'y a aucun incident vis à vis de cela, votre amie ne peut rien faire contre vous et dans le cas présent c'est entre vous que l'arrangement est possible ou pas ?!

Mais pensez à vous retirer du bail, pour parer à d'éventuelles responsabilités en prévenant le bailleur !

bobyly6 · Answer

d abord merci de me repondre. en faite ya pas trop darangement avec mon ex on cetai kiter en bon terme mai elle a degenerer enfin bref.... le truc c est quel a la proprio dans sa poche si on pe dire ca comme ca. je compte aller ce matin voire mon ancienne proprio et enlever mon nom du baille a telle le droit de refuser ou pas? merci

Chan-elle · Answer

Bonjour

Même si vous signalez au propriétaire votre départ vous restez redevable des loyers jusqu'au terme du bail, je vous conseils quand même de le faire auprès du propriétaire sinon vous allez vous retrouver pour le  renouvellement  du bail de nouveau solidaire, 
( pour ne plus être caution il fallait que le propriétaire accepte de mettre le bail qu'au nom de votre amie et la je doute qu'un propriétaire accpete un bail sans cautionnaire en cas d'impayés, c'est comme si le propriétaire accepté d'être caution a votre place )

Personne · Answer

attention on ne retire jamais le nom d'un bail, on le brise et on en refait un autre.
Si vous adressé un courrier en AR, celui ci, legalement, est équivalent à un pré avis... donc de 1 à 3 mois, dont vous etes solidaires. Le proprio peut refuser de louer à votre ex-copine (garantis différentes).

Je vous conseille d'aller voir le proprio et de trouver un compromis tres amical

Chan-elle · Answer

Selma pour ton info 

  LA SOLIDARITE DES COPRENEURS DU BAIL 
OU LES DANGERS DE LA COLOCATION
vendredi 6 février 2009. 
Le fait pour deux personnes de se porter locataires ensemble et de prendre un engagement solidaire de payer, le cas échéant, les arriérés de charges, de loyers et d’indemnités d’occupation peut avoir une conséquence désastreuse pour celui qui quitte les lieurs : il reste solidairement obligé et au paiement des loyers et indemnités nés de l’occupation des lieux par l’autre copreneur, peu important qu’il les occupe ou pas. 
Ayant relevé, s’agissant des loyers et des indemnités d’occupation, que si l’engagement solidaire des copreneurs ne survit pas à la résiliation du bail, c’est à la condition qu’aucune stipulation contraire ne prévoit que la solidarité se poursuive au delà de l’expiration du bail, la cour d’appel, qui a retenu qu’il résultait de l’énoncé de la clause de solidarité qui visait expressément les loyers, charges et indemnités d’occupation, que les parties avaient prévu que l’engagement solidaire des copreneurs survivrait à la résiliation du bail, et qui en a déduit que M. X était solidairement obligé au paiement des loyers et indemnités nées de l’occupation des lieux par Mme Y, peu important qu’il ne les occupât pas lui même, a, par ces seuls motifs, légalement justifié sa décision.
Les deux copreneurs solidaires, en vertu de la clause du bail (clause très habituelle) ont été condamnés solidairement au paiement des loyers et des charges arriérés, ainsi qu’à celui des indemnités d’occupation, la clause du bail prévoyant cette extension de la solidarité. 


 Cour de cassation, 3e Chambre civ., 29 octobre 2008 (pourvoi n° 07-271.741), arrêt n° 1044 FS-D, rejet

Chan-elle · Answer

http://www.adil.org/35/acrobat/Fiche%20n%B05%20solidarit%E9.pdf

bobyly6 · Answer

tout d abord merci a tous pour' vos reponse. mai g ete voire la proprietaire et je lui es payer un demi loyer ki etai en retard et elle ma un un papier en sousignant ke je netai plus locataire et que javai payer ce que je devai et que je ne devai plus rien. donc voila c est resolu pour moi je ne donne pas un centime a mon ex et tout es a jours. merci pour vos reponce mai jai reussi a lamiable tan mieu je pence. merci encor.

Problem de loyer avec mon ex

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