Documents à joindre à lademande d agrément

Résolu
Bonjour ALEXIA,
je rencontre certaines difficultés à joindre des documents à joindre au dossier, comme par exemples :
- les éléments permettant d'apprécier le niveau de qualité des services mis en oeuvre ?
- un modèle de document d'information des clients et des usagers en matière fiscale ?
- un modèle du document d information des services administratifs en matière statistique ?
quels sont les réponses que vous pouvez m apporter sur ces trois points afin de répondre correctement aux pièces à joindre à la demande d'agrement ?
MERCI DE VOTRE AIDE
cordialement
Gertruede

6 réponses

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  1. étant moi même en train de créer une association de service la personne et il me manque les documents que vous proposer à l'autre personne à part le modéle de document prévoyant une information des clients et des usagers que j'ai trouvé sur internet.
    Je vous serez trés reconnaissante de m'envoyer ses documents; merci à l'avance
    1. je serai principalement intéréssée par le modéle de document des services administratifs en matiére statistique
      1. bonjour moi aussi j'aimerais avoir ses elements car c'est trop dur de trouver tses documents qu'il nous demande pour avoir l'agrement merci beaucoup e celui ou celle qui me les enverra
        1. Bonjour,

          Je ne sais pas si vous avez encore en votre possession ces documents... Si vous les avez encore, pourriez-vous me les faire parvenir ?
          Vous remerciant et vous féliçitant pour votre bonne volonté.
          1. Bonjour,
            j'ai moi aussi le même problème!!!
            Cela me serait donc d'une grande aide si vous pouviez également me fournir ces documents
            Merci
            1. Bonjour à tous,

              je vois que nous sommes tous dans le même cas...
              Je laisse également mon adresse mail pour les personnes qui aurait des modèles de documents a partager.

              Merci d'avance et bon courage à tous